16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 964E93D9-F0DD-1050-F2F67F113BB8F8A2 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grenoble.fr ORG-0002 VILLE DE GRENOBLE 11 Boulevard Jean Pain Grenoble 38021 FRK24 FRA 50729 le Maire 0476336249 marches.publics@grenoble.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 964E93F7-D176-CABF-082D602A8FBE868A Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 964E9405-A3AF-C9FB-179C1F581B66B699 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00571153-2024185/20242024-09-23+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cb02ef9c-1e2b-4582-a85e-bef25b91b751 7d86a32a-829f-42dc-ad07-45746012d991 2024-09-20+02:00 12:43:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 2024_SCP_0237 Fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) pour la ville de Grenoble La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par année. Chacun des trois lots fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation 860000 15800000 15800000 Ville de Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou Dc1 - Fiche contact used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true Eté 2028 not-allowed 1530659 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530659 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute au plus tôt à compter du 30/12/2024, ou à défaut, à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure à la date mentionnée. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les budgets principal et annexe de la ville de Grenoble false poi-exa 30 quality Valeur technique et qualitative des produits poi-exa 15 quality Organisation logistique, commerciale et Qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations poi-exa 15 quality Performance en matière de bien-être animal poi-exa 10 quality Performance en matière de développement durable poi-exa 30 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530659 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-24+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture de produits de la mer, d'eau douce et filets frais Fourniture de produits de la mer, d'eau douce et filets frais supplies Clause d'exécution relative au bien-être animal décrite dans le Cctp other other 48000 15800000 03311000 Ville de Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA 2024-12-30+01:00 2025-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme, dans les conditions décrites à l'article 5.2 du Ccap LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou Dc1 - Fiche contact used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true Eté 2028 not-allowed 1530659 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530659 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute au plus tôt à compter du 30/12/2024, ou à défaut, à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure à la date mentionnée. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les budgets principal et annexe de la ville de Grenoble false poi-exa 30 quality Valeur technique et qualitative des produits poi-exa 20 quality Performance en matière de développement durable poi-exa 15 quality Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530659 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-23+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-24+02:00 09:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Fourniture de fruits et légumes préparés, 4e et 5e gamme Fourniture de fruits et légumes préparés, 4e et 5e gamme supplies Clause d'exécution relative à l'utilisation de caisses réemployables et lavables décrite dans le Cctp. Remise de fin d'année dépendant du chiffre d'affaires en euros Ht réalisé dans la période de marché écoulée other other 80000 15800000 15300000 Ville de Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA 2024-12-30+01:00 2025-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme, dans les conditions décrites à l'article 5.2 du Ccap LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou Dc1 - Fiche contact used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true Eté 2028 not-allowed 1530659 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530659 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute au plus tôt à compter du 30/12/2024, ou à défaut, à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure à la date mentionnée. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. 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Remise de fin d'année dépendant du chiffre d'affaires en euros Ht réalisé dans la période de marché écoulée other other 192000 15800000 15811100 Ville de Grenoble Grenoble 38000 FRK24 FRA 2024-12-30+01:00 2025-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme, dans les conditions décrites à l'article 5.2 du Ccap