16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9EE453CA-F96F-7551-36D110FA887FDE17 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 9EE45404-EC38-F124-F01BCF5A390F8693 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 9EE45419-9515-EC1E-A27BC8D8DFBC17D3 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00571873-2025167/20252025-09-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 03c45c9b-9c43-4fe5-8cf3-92ad7cb5eec0 ab5cf82e-d279-4d49-852e-b575e3a0df51 2025-08-29+02:00 16:45:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false F25DRH-MC002 Mise à disposition de titres restaurant à destination des agents du Département de l'Isère L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent marché est l'attribution de titres restaurant dématérialisés à l'attention des agents titulaires et contractuels du Département de l'Isère, (hors assistants familiaux et vacataires horaires) des apprentis et des stagiaires de plus d'un mois services 3600000 66133000 30199770 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années slc-suit-reg-trade Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Habilitation du mandataire en cas de groupement slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat not-allowed no-eu-funds true 1698294 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1698294 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts per-exa 10 quality Qualité du service au client utilisateur du titre restaurant per-exa 10 quality Qualité de l'accompagnement « Employeur » per-exa 10 quality Qualité de la sécurité des titres et gestion des pertes/vols per-exa 5 quality Diversité des enseignes partenaires du réseau d'acceptation des titres per-exa 5 quality Qualité environnementale de la gestion des titres restaurant per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1698294 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-30+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1698294 Mise à disposition de titres restaurant à destination des agents du Département de l'Isère L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet du présent marché est l'attribution de titres restaurant dématérialisés à l'attention des agents titulaires et contractuels du Département de l'Isère, (hors assistants familiaux et vacataires horaires) des apprentis et des stagiaires de plus d'un mois services other 3600000 66133000 30199770 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2026-01-01+01:00 12 0