16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9CA2C906-0347-AC4E-ADF0982A5170CE5A +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.strasbourg.eu/ ORG-0002 Ville de Strasbourg 1 parc de l'étoile Strasbourg 67076 FRF11 FRA 71822 BARSEGHIAN Jeanne Maire 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 9CA2C937-EF5D-530E-50CD2BC25116B091 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0004 Ville de Strasbourg Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRF11 FRA 9CA2C96F-BA72-88F6-D2D3D4169398BF8E Madame la Maire de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0005 Eurométropole de Strasbourg Eurométropole de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRF11 FRA 9CA2C997-E293-B7E6-3DEE743E2A6E44E4 Madame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0006 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame Oeuvre Notre Dame 3 Place du Chateau, null Strasbourg 67000 FRF11 FRA 9CA2C9BF-9DA5-23EC-57E169A77FD5259F 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu 00572590-2024186/20242024-09-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b71e60cb-ea1b-4de1-9124-5733dc77922b dd1a2b76-eb35-450c-bbfc-c37bdc8af9a3 2024-09-20+02:00 15:40:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0004 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0005 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24VDS0172G Accord-cadre de prestations de dépannage des stations de relevage et de pompage sur le patrimoine de la Ville de Strasbourg, de la Fondation de l'oeuvre Notre-Dame et de l'Eurométropole de Strasbourg Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 91000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La nature des prestations est mixte : part service : 60% / part fourniture : 40% services 905000 50511000 50511000 Centre administratif Strasbourg 67076 FRF11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Voir Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Voir Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1530904 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 60 price Prix des prestations https://alsacemarchespublics.eu/ 5 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-22+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-24+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1530904 Accord-cadre de prestations de dépannage des stations de relevage et de pompage sur le patrimoine de la Ville de Strasbourg, de la Fondation de l'oeuvre Notre-Dame et de l'Eurométropole de Strasbourg Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 91000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La nature des prestations est mixte : part service : 60% / part fourniture : 40% services other other 905000 50511000 50511000 Centre administratif Strasbourg 67076 FRF11 FRA 2025-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges