16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C959786F-B6D4-6A9A-1B3DE9CED2C78B6C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.isula.corsica ORG-0002 Collectivité de Corse 215 Direction des achats publics Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval Ajaccio 20187 FRM01 FRA 1323 le Président du Conseil Exécutif 0495202525 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano Bastia 20407 FRM02 FRA C95978D7-CAD0-DB2A-90C1CCF635B13A8D 0495328866 0495323855 greffe.ta-bastia@juradm.fr 00574550-2026159/20262026-08-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bd9d23f7-3c57-41db-9947-71637ee42518 18427023-9a79-4040-9227-b1fbcefe5755 2026-08-18+02:00 11:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.isula.corsica la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 open false 2026-DMRM-0227 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de la Collectivité de Corse (8 lots) - Relance L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les ateliers-garages de la Direction de la Gestion des Moyens Roulants et des Moyens Mécanisés de la Collectivité de Corse sont chargés des opérations de réparations, de maintenance et de remise en état des engins de plusieurs directions et services de la Collectivité. L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est d'assurer l'approvisionnement en pièces détachées des ateliers-garages ainsi que les prestations extérieures de maintenance des dits engins de différentes marques supplies La date de début des prestations est prévisionnelle et non contractuelle 34913000 34913000 FRM02 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°17 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hyundai de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 18 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HYUNDAI de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°18 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hyundai de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 60 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 23 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VOVLO de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque VOVLO de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°23 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Vovlo de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 100 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0004 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 25 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TEREX de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TEREX de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°25 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Terex de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique H60 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0005 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 27 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TRE EMME de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque TRE EMME de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°27 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Tre Emme de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0006 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 29 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque GREEN MECH de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque GREEN MECH de la Collectivité de Corse - Secteur PUMONTI supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°29 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Green Mech de la Collectivité de Corse - Secteur Pumonti est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 10 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0007 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 32 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HAMM de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque HAMM de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°32 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Hamm de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 10 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0008 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées sur le dernier exercice not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1862401 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862401 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. - Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Collectivité de Corse - Virement bancaire (Mandat administratif) per-exa 15 quality Délai de livraison per-exa 15 quality Délai de prise en charge per-exa 70 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862401 6 - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché. - En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative. - Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-28+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 33 Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque SCHAEFER de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque SCHAEFER de la Collectivité de Corse - Secteur CISMONTE supplies Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°33 - Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et achat de prestations de maintenance pour les engins de marque Schaefer de la Collectivité de Corse - Secteur Cismonte est défini(e) comme suit : Maximum périodique Ht 50 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction other 34913000 34913000 Pour les huit lots, les prestations pourront avoir lieu dans les locaux de l'attributaire, dans les locaux de la Collectivité ou sur le site d'immobilisation de l'engin sur le territoire de la Corse. 20000 Corse FRM01 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois