16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3B58B216-AE4B-95D6-742874C9DDAB9730 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard rue Guillemette Nimes 30044 FRJ12 FRA 71389 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 3B58B241-F664-B1D0-CE515CA48AF47162 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 3B58B25A-0ACA-84C8-39746E82BC7C1D66 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00574765-2024187/20242024-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 796cb360-f4ab-458c-9005-bc395c4bc551 55131801-793a-4caf-97e3-f717d91e8533 2024-09-23+02:00 17:38:36+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 11 open false 24SIT022 Réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard Accord-cadre avec montant maximum annuel exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui porteront sur la réalisation de l'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard à l'exclusion des travaux d'opération d'importance de rénovation et de réhabilitation. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur works Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Les montants estimés sont les montants maxi toutes périodes confondues 10650000 45262700 45262700 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 21 V.R.D./Zone Causses-Vidourle V.R.D./Zone Causses-Vidourle works other 1500000 45262700 45112000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0002 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 22 V.R.D./Zone Cévennes V.R.D./Zone Cévennes<br/> works other 1500000 45262700 45112000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0003 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 23 V.R.D./Zone Rhône-Uzège V.R.D./Zone Rhône-Uzège<br/> works other 1500000 45262700 45112000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0004 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 24 V.R.D./Zone Camargue-Costières V.R.D./Zone Camargue-Costières<br/> works other 1500000 45262700 45112000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0005 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 25 V.R.D./Zone Nîmes V.R.D./Zone Nîmes<br/> works other 1500000 45262700 45112000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0006 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 74 Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières<br/> works other 600000 45262700 45421141 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0007 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 122 Automatisme/Zone Cévennes Automatisme/Zone Cévennes<br/> works other 150000 45262700 48921000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0008 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 124 Automatisme/Zone Camargue-Costières Automatisme/Zone Camargue-Costières<br/> works other 150000 45262700 48921000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0009 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 131 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle<br/> works other 750000 45262700 45443000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0010 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 132 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes<br/> works other 750000 45262700 45443000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans LOT-0011 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat not-allowed 1531515 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1531515 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1531515 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-24+02:00 16:00:00+02:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 133 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège<br/> works other 750000 45262700 45443000 L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-Vidourlezone Cévenneszone Rhône-Uzègezone Camargue-Costièreszone Nîmesvoir liste des bâtiments fournie en Annexe Nimes 30000 FRJ12 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans