16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 385BEF8F-FC0D-1F08-3D85A9EAE1034050 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sarthe.fr ORG-0002 Département de la Sarthe Hôtel du département Place Aristide Briand Le Mans 72072 FRG04 FRA 1644 le Président 0243547266 scp@cg72.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 385BEFDF-EC5D-BB32-B6071EB194307342 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm ORG-0004 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso Nantes 44202 FRG01 FRA 385BF007-EA81-2E66-65905FD8A323080B 0253467902 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00574810-2024187/20242024-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4849be2b-5aa0-49aa-86aa-33aaab829c22 28a3ad4f-556a-4d12-adc9-dd6529909708 2024-09-23+02:00 16:15:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 31 open false PARC_31 lots Fourniture de pièces détachées avec ou sans prestations de main d'oeuvre pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins de travaux publics et agricoles pour les besoins du Département de la Sarthe Consultation lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert - Articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP) *** Les prestations feront l'objet d'accords-cadres mono-attributaires sans minimum et avec maximum, exécutés par émission de bons de commande - Articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du CCP *** Les candidats peuvent proposer une offre pour un ou plusieurs lots (un acte d'engagement par lot) Un titulaire pourra être retenu pour un ou plusieurs lots Pour les lots 29, 30 et 31, les candidats devront impérativement disposer d'un site de prestation sur le territoire du lot concerné *** Les candidats peuvent proposer différentes marques et références de produits équivalents Les exigences minimales sont celles de la solution de base Le nombre de variante est limité à une variante par ligne de produit En cas de présentation d'une variante, la réponse à l'offre de base n'est pas obligatoire La variante n'est pas obligatoire supplies *** Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire. En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres. Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer l'accord-cadre /*/ Pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module "Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr /**/ Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres /***/ En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66 4292000 34913000 34913000 LOT-0001 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 CITROEN Montant maximum par période : 10 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0002 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 PEUGEOT Montant maximum par période : 30 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-02-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0003 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 RENAULT / DACIA Montant maximum par période : 90 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0004 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 4 ENERGREEN / KIROGN Montant maximum par période : 25 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0005 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 5 DAF / MERCEDES Montant maximum par période : 20 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0006 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 6 IVECO Montant maximum par période : 50 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0007 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 7 AMMAN Montant maximum par période : 8 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0008 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 8 lot n°8_CASE Montant maximum par période : 20 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0009 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 9 CATERPILLAR Montant maximum par période : 40 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0010 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 10 HYNDAI Montant maximum par période : 10 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0011 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 11 GRUE HIAB Montant maximum par période : 10 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0012 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 12 SMA FAUCHEUX Montant maximum par période : 5 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0013 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 13 NOREMAT Montant maximum par période : 200 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0014 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 14 RABAUD Montant maximum par période : 5 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0015 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 15 SCHMIDT Montant maximum par période : 10 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0016 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 16 AXIMUM Montant maximum par période : 30 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0017 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 17 TRACTEURS CLAAS Montant maximum par période : 120 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0018 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 18 TRACTEURS MC CORMICK Montant maximum par période : 30 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0019 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 19 LIEBHERR Montant maximum par période : 30 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0020 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 20 GRUE MARREL / HMF Montant maximum par période : 20 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0021 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 21 REPARATION FLEXIBLES Montant maximum par période : 35 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0022 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 22 FLEXIBLES - POMPES Montant maximum par période : 30 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0023 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 23 PIECES ADAPTABLES POIDS LOURDS Montant maximum par période : 75 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0024 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 24 PIECES ADAPTABLES VL, VU Montant maximum par période : 75 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0025 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 25 MOTOCULTURE Montant maximum par période : 15 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0026 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 26 PIECES MATERIEL FAUCHAGE Montant maximum par période : 20 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0027 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 27 BALAIS Montant maximum par période : 10 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0028 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 28 TOLE USURE FIR Montant maximum par période : 20 000 euro(s) HT supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0029 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 29 PIECES POUR MATERIELS ESPACES VERTS / PAYSAGISTES Montant maximum par période : 6 000 euro(s) HT *** Les candidats doivent impérativement disposer d'un site de prestation sur le territoire de l'Agence Technique Départementale Nord (ATDN) supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0030 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 30 PIECES POUR MATERIELS ESPACES VERTS / PAYSAGISTES Montant maximum par période : 18 000 euro(s) HT *** Les candidats doivent impérativement disposer d'un site de prestation sur le territoire de l'Agence Technique Départementale Centre (ATDC) supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028 LOT-0031 sui-act Les candidats fourniront, soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), soit le Dume used ef-stand Les candidats peuvent, dès le stade de la candidature, transmettre les éléments demandés à l'article 6-2 du règlement de la consultation used tp-abil liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé - A noter que le candidat peut apporter, par tout autre moyen de preuves, sa capacité technique et professionnelle à exécuter les prestations, objet du marché, dans les règles de l'art used allowed no-eu-funds not-requ true Conformément à l'article R2122-4 du Ccp, l'acheteur se réserve la possibilité d'avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en cas de nécessité de fournitures complémentaires à celles prévues au marché initial Le marché complémentaire devra répondre à un besoin existant devant faire l'objet d'un renouvellement partiel ou d'une extension de fourniture existante Il sera conclu avec le fournisseur initial, sans pouvoir dépasser une durée de 3 ans, reconductions comprises not-allowed 1530732 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530732 none required not-allowed false no performance Les délais de livraison partiront de la date d'envoi du bon de commande Le titulaire de l'accord-cadre s'engage à exécuter les prestations dans les délais indiqués dans son bordereau de prix Le délai d'exécution des bons de commande ne pourra excéder la durée de validité de l'accord-cadre, majoré d'un mois *** Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commandes signés par les agents habilités du Département de la Sarthe Les bons de commande seront adressés par mail false poi-exa 60 cost Prix (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 30 cost Délai de livraison des fournitures et de réalisation des prestations (voir détail dans le règlement de la consultation) poi-exa 10 cost Valeur environnementale (voir détail dans le règlement de la consultation) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530732 4 www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 11:30:00+01:00 2024-10-29+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 31 PIECES POUR MATERIELS ESPACES VERTS / PAYSAGISTES Montant maximum par période : 6 000 euro(s) HT *** Les candidats doivent impérativement disposer d'un site de prestation sur le territoire de l'Agence Technique Départementale Sud (ATDS) supplies other 34913000 34913000 2025-01-02+01:00 48 3 L'accord-cadre prendra effet à la date de notification et se terminera le 31 décembre 2025 Les commandes pourront être adressées dès le 1er jour de l'accord-cadre jusqu'à cette date L'accord-cadre est renouvelable par reconduction tacite annuellement jusqu'au 31 décembre 2028