16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA636685C6-C940-8314-0E5457BDC11942A3 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.assemblia.fr/ ORG-0002 assemblia 14 rue BuffonService JuridiqueClermont-Ferrand63019FRK14FRA5359 le Directeur Général04739828920473986642marches@assemblia.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRK14FRA636685E9-A26A-1520-48629AF696FFD04D 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr ORG-0004 Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRK14FRA636685FB-F3C8-E90D-7C5A7197455D8F38 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr00575344-2024187/20242024-09-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 452a27be-ec27-4d25-bfe4-6aa2f22167b6053c3c21-7f70-41ce-b1e9-172f28c8dfe82024-09-24+02:0012:18:36+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24SERV21Marché de remplacement des gardiens et/ou employés d'immeubles d'assemblia - Marché d'insertion sociale et professionnelleMarché réservé pour l'ensemble des lots de la consultation au sens de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique. Montant minimum HT annuel : 50 000 euro(s) Montant maximum HT annuel : 450 000 euro(s) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similairesservices7971300079713000Patrimoine d'assemblia (annexe 1 du Dce)Clermont-Ferrand63000FRK14 FRALOT-0000 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Agrément du candidat permettant de répondre au marché dans les conditions de l'article 2.4 du Règlement de consultationused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéusednot-allowedno-eu-funds 1532207non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1532207 nonerequired not-allowed false yes performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2025). Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15322074 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-10-25+02:0012:00:00+02:002024-10-25+02:0013:00:00+02:00 false none noneS-PF-1532207Marché de remplacement des gardiens et/ou employés d'immeubles d'assemblia - Marché d'insertion sociale et professionnelleMarché réservé pour l'ensemble des lots de la consultation au sens de l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique. Montant minimum HT annuel : 50 000 euro(s) Montant maximum HT annuel : 450 000 euro(s) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similairesservices7971300079713000Patrimoine d'assemblia (annexe 1 du Dce)Clermont-Ferrand63000FRK14 FRA 2025-01-01+01:0012 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Dans le cas où l'accord-cadre est reconduit, le titulaire ne peut pas refuser la reconduction