16 ORG-0001 UNIVERSITE DE LORRAINE 34 CS LEOPOLD Nancy 54000 FRF31 FRA 13001550600012 0372744748 dpi-gp-contact@univ-lorraine.fr https://www.justice.fr TPO-0001 Tribunal de Nancy 5, Place de la Carrière Meurthe-et-Moselle NANCY 54036 FRF31 FRA greffe.ta-nancy@juradm.fr 00579908-2024188/20242024-09-26+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 e2ad153d-9e94-487c-a7fd-b459ac1f95e6 cb9b7a62-4340-449e-9c6d-3922764d9ee7 2024-09-25+02:00 10:41:19+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 nati-ground 6 6 open 2024_DPIGP0791_FCS Accord-cadre mono-attributaire n°2024_DPIGP0791_FCS Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents pour la maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine. Secteur 54, 57 et 88. services 51100000 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds 13001550600012 ORG-0001 13001550600012 ORG-0001 13001550600012 ORG-0001 Accord-cadre_2024DPIGP0791 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 3 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). 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