748876-2024 cor-buy 16 https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - Délégation Côte d'Azur CNRS - Délégation Côte d'Azur Les Lucioles 1 – Campus Azur 250 rue Albert Einstein Alpes-Maritimes (06) Valbonne Sophia-Antipolis 06 905 FRL03 Bât. 3 - CS 10 269 FRA 18008901301682 Pôle achats DR20 04 93 95 42 22 dr20.liste.marches@cnrs.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des fleurs Alpes-Maritimes (06) Nice 06000 FRL03 FRA 17750005500013 https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00057998-202519/20252025-01-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0e0a224e-defd-49d9-8774-d53ae9dfb9f9 14726ec8-a5e4-402e-8258-bc5fbd41c331 2025-01-27Z 10:06:13Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 2024-24 Marché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II Le marché porte sur la remotorisation du navire Antedon II pour le compte de la DT INSU (CNRS-DR20) Les prestations comprennent l’acquisition, la livraison, l’installation et sa mise en service. Le besoin porte sur un moteur in-bord. supplies 280000 42111000 Valbonne FRL03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2667379&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed per-exa 40 price Critère prix 40% per-exa 25 quality Valeur technique 25% Valeur technique 25% per-exa 10 quality Garantie 10% Garantie 10% per-exa 10 quality Délais de livraison et d'exécution 10% Délais de livraison et d'exécution10% per-exa 15 quality Considération environnementale 15% Considération environnementale 15% ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2667379&orgAcronyme=f2h ORG-0001 ORG-0001 100 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Côte d'Azur (DR20) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Côte d'Azur (DR20) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false true Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. required true 2025-03-03+01:00 13:00:00+01:00 false none none 2024-24 Marché public portant sur la remotorisation du navire de station ANTEDON II Le marché porte sur la remotorisation du navire Antedon II pour le compte de la DT INSU (CNRS-DR20) Les prestations comprennent l’acquisition, la livraison, l’installation et sa mise en service. (visite obligatoire jusqu'au 07/02/2025) supplies Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr.Lien vers la consultation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2667379&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise d'une copie de sauvegarde sont précisés dans le réglement de la consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. true none 280000 34500000 Le lieu d'exécution des prestation sera défini lors de la notification du marché. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées OU cautions et garantie exigées . Financement sur le budget de l’établissement. Prix ou prix révisable pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance peut être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% du montant TTC du marché. Paiement après service fait OU par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique DTINSU Zone Portuaire de Brégaillon La Seyne sur mer 83500 FRL05 FRA 2