16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A3B43F2F-0A44-4D18-EC4ABCC65DD84DC3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://evrycourcouronnes.fr ORG-0002 Commune d'Évry-Courcouronnes Place des Dts de l'Homme et du Citoyen évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA 58123 BEAUDET Stéphane Maire 0160916259 marches-publics@evrycourcouronnes.fr ORG-0003 Commune d'Évry-Courcouronnes Place des Droits de l'Homme et du Citoyen Commune d'évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA A3B43F4A-F70D-B02B-E4F3584CBE7A8AF1 160916259 marches-publics@evrycourcouronnes.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA A3B43F57-F654-4840-77CDCECE14ED90B8 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA A3B43F65-E3C2-672B-C906A2B030316FAD 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA A3B43F74-E235-25DA-6C1982AF1BDCFB8C 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00582880-2024189/20242024-09-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4e4554b2-89d6-49fd-82f8-97d6b9ba7f58 dc0f92e2-48a6-40d1-8dc6-391099499777 2024-09-25+02:00 18:16:39+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 2024-87 IMPRESSION ET DIFFUSION OCCASIONNELLE DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE D'EVRY-COURCOURONNES Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services par lot sur la globalité du marché reconductions incluses services 1600000 79824000 79824000 Place des Droits de l'Homme et du Citoyen Commune d'évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1533068 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533068 none required not-allowed true no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 15 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533068 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-28+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-28+01:00 12:00:00+01:00 Evry-Courcouronnes false 1 fa-wo-rc none 1 IMPRESSION DE LA QUINZAINE IMPRESSION DE LA QUINZAINE services other 450000 79824000 22200000 Place des Droits de l'Homme et du Citoyen Commune d'évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA 2025-01-01+01:00 12 3 1 an reconductible 3 fois, soit 4 Ans à compter du 21 janvier 2025 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. 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