16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CEA28FAF-D0A0-4441-C99C7CDEB0D0A8AF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-martigues.fr ORG-0002 COMMUNE DE MARTIGUES 60101 Hôtel de Ville avenue Louis Sammut Martigues cedex 13692 FRL04 FRA 55808 CHARROUX Gaby Maire de Martigues 0442443333 correspondre@aws-france.com ORG-0003 COMMUNE DE MARTIGUES Hôtel de Ville Martigues 13500 FRL04 FRA CEA28FEB-CB46-21AF-7B5BBD6F1E536E53 http://www.marches-publics.info 0442443072 marches-publics@ville-martigues.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA CEA29021-C5DE-4050-B4DF08CD5E31E9CA 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00582945-2024189/20242024-09-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a31dd4ec-c79d-439d-92c9-5446a026cc1b e0f5db6e-437d-4567-827b-144594530dcf 2024-09-26+02:00 14:17:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-S-0017 Commune de Martigues - Location montage et installation de tentes, barnums et matériel pour les activités et manifestations festives et évènementielles diverses de la ville L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, la date du 01/01/25 n'est qu'estimative. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Martigues souhaite louer faire monter et installer des tentes, barnums et matériel nécessaire au bon déroulement et à la réalisation d'activités et manifestations festives, évènementielles ou saisonnières services 540000 51510000 39150000 39522530 44212320 Commune de Martigues Martigues 13500 FRL04 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Pouvoir de signature Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail L'attestation concernant l'emploi de travailleurs étrangers et/ou handicapés complétée L'attestation sur l'honneur de non-exclusion des marchés publics complétée used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ true courant 2028 1533232 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533232 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 55 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec l'objet du marché (performance environnementale des produits proposés, réduction des émissions de Co² dans le cadre des modalités de transport et d'approvisionnement…) poi-exa 5 quality Délai de livraison poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533232 7 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-28+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-29+01:00 09:00:00+01:00 Martigues false 1 fa-wo-rc none S-PF-1533232 Commune de Martigues - Location montage et installation de tentes, barnums et matériel pour les activités et manifestations festives et évènementielles diverses de la ville L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, la date du 01/01/25 n'est qu'estimative. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Martigues souhaite louer faire monter et installer des tentes, barnums et matériel nécessaire au bon déroulement et à la réalisation d'activités et manifestations festives, évènementielles ou saisonnières services other 540000 51510000 39150000 39522530 44212320 Commune de Martigues Martigues 13500 FRL04 FRA 2025-01-01+01:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges