16 https://www.olc54.fr ORG-0001 ORNE LORRAINE CONFLUENCES Place du Général Leclerc AUBOUE 54580 FRF31 FRA 20007084500017 Service Commun de la Commande Publique +33 382220420 sccp@olc54.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 place de la Carrière CO n° 20038 NANCY Cedex 54036 FRF31 FRA 17540005000019 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr 00583164-2024189/20242024-09-27+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 e9051207-be62-4d34-b01a-49e4d3feb264 a61ef474-fe7d-4c12-9879-366b8d97c33d 2024-09-26+02:00 10:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com grp-p-aut gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation open 2024-FCS-007 Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant sous format papier et format dématérialisé, destinés aux agents des services de la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences. supplies 600000 440000 30199770 LOT-0001 tp-abil ef-stand no-eu-funds true DOC-1 non-restricted-document https://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25476_1045859.html none performance not-allowed no required ORG-0001 https://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 FRA true true required true 2024-10-31+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-12+01:00 16:00:00+01:00 Siège de Orne Lorraine Confluences false fa-wo-rc none 2024-FCS 007 Fourniture, livraison et gestion de titres restaurant La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant sous format papier et format dématérialisé, destinés aux agents des services de la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences. supplies 30199770 4