16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA8B22FC46-EE69-ECE6-6F01A0B44C9F070A +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx ORG-0002 Paris Habitat - OPH 21 bis rue Claude BernardParis75253FR101FRA5041 La Directrice Générale01713700000171370014ld-djmm@parishabitat.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRA8B22FC68-FF53-AB1F-04E1882136E97CF6 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRA8B22FC7B-C286-B896-9324F262B3BBC408 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr00058538-202519/20252025-01-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 58dbaf67-1c1a-4f18-b4d9-03ac98a63436b5a76f18-4790-4297-bc51-6d3665f48f412025-01-27+01:0012:26:40+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htmlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.13neg-w-call false2024/275Travaux de réhabilitation et d'amélioration de la performance thermique de 481 logements (ensemble immobilier 119KA) et d'amélioration de la qualité de service et de requalification des espaces extérieurs des résidences 119KA et 119CK à Paris 19èmeLa présente consultation a pour objet les travaux de réhabilitation et d'amélioration de la performance thermique de 481 logements (ensemble immobilier 119KA) et d'amélioration de la qualité de service et de requalification des espaces extérieurs des résidences 119KA et 119CK à Paris 19ème. Le marché est traité à prix forfaitaire. Pour le lot n°1 et n°2 de la présente consultation, il est aussi un accord-cadre à bons de commandes, concernant les prestations relatives à l'accompagnement des locataires (ex : travaux de dépose/repose des éléments raccordés à un fluide pour déménagement, adaptation d'une cuisine équipée au nouveau volume de cuisine, plan de travail, menuiserie : placard sur mesure…, dépose/repose de luminaires, …) Le montant maximum de l'accord-cadre est de 250 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché pour chaque lot. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteurworks454540004526269045112710LOT-0001 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; Ou à défaut : - le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, - le formulaire type établi par la commission européenneusedtrue ef-stand1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles présentés dans le cadre A3 et/ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Le Ca annuel minimum pour pouvoir candidater au lot 1 est fixé à 34 000 000 euro(s) Htusedtrue tp-abilLes références du candidat au cours des cinq dernières années seront présentées dans les cadres A3 fournis dans le présent dossier de candidature pour les travaux portant sur : - Mener une opération de réhabilitation énergétique avec notamment une isolation par l'intérieur sur un patrimoine d'habitation - Réaliser des travaux en opération tiroir avec maintien de la continuité de service de la résidence (logements, halls, locaux communs, espaces extérieurs). - Mener une réhabilitation de logements sur un site à valeur patrimoniale ou équivalent - Présenter une référence libre en cohérence avec l'objet de la consultation Chaque référence présentée par le candidat sera renseignée des informations demandées dans le cadre A3, notamment : - La nature de l'ouvrage et son adresse, le nombre de logements et le programme de travaux - Le nom du maître d'ouvrage et de l'interlocuteur - Le montant Ht des travaux et l'année de démarrage, la durée du chantier - Les caractéristiques de l'opération en lien avec la présente consultation - Les contraintes et objectifs énergétiques - S'il s'agit d'un concours, préciser si le projet présenté a été lauréat 4. Les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; 5. L'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 6. L'équipement technique, les mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et les moyens d'études et de recherche de son entreprise ; 7. Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée ; 8. L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché. 9. L'indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. 10. Les certificat(s) de qualité attestant que le candidat se conforme à une ou plusieurs normes d'assurance de qualité en matière environnementale ou d'accessibilité pour les personnes handicapées et/ou tout certificat équivalent d'organismes établis dans d'autres pays membres de l'Union Européenne. Lorsque le candidat n'est pas en mesure d'obtenir ces certificats à la date de remise de sa candidature pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, seront acceptés la preuve que le candidat met en oeuvre d'autres mesures équivalentes. La preuve de l'équivalence des mesures concernées pourra être rapportée par tout moyenusedtrueallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1574396non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574396 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique de l'offre poi-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574396 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-10+01:0016:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none1Réhabilitation, amélioration des performances énergétiques et amélioration de la qualité de service, côté impair de la rue Alphonse Karr (Chantier Sud)voir rc et note de présentationworks45454000452100004526269045112710 2025-09-01+02:0048 0LOT-0002 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; Ou à défaut : - le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, - le formulaire type établi par la commission européenneusedtrue ef-stand1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles présentés dans le cadre A3 et/ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Le Ca annuel minimum pour pouvoir candidater au lot 2 est fixé à 32 000 000 euro(s) Htusedtrue tp-abilLes références du candidat au cours des cinq dernières années seront présentées dans les cadres A3 fournis dans le présent dossier de candidature pour les travaux portant sur : - Mener une opération de réhabilitation énergétique avec notamment une isolation par l'intérieur sur un patrimoine d'habitation - Réaliser des travaux en opération tiroir avec maintien de la continuité de service de la résidence (logements, halls, locaux communs, espaces extérieurs). - Mener une réhabilitation de logements sur un site à valeur patrimoniale ou équivalent - Présenter une référence libre en cohérence avec l'objet de la consultation Chaque référence présentée par le candidat sera renseignée des informations demandées dans le cadre A3, notamment : - La nature de l'ouvrage et son adresse, le nombre de logements et le programme de travaux - Le nom du maître d'ouvrage et de l'interlocuteur - Le montant Ht des travaux et l'année de démarrage, la durée du chantier - Les caractéristiques de l'opération en lien avec la présente consultation - Les contraintes et objectifs énergétiques - S'il s'agit d'un concours, préciser si le projet présenté a été lauréat 4. Les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; 5. L'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 6. L'équipement technique, les mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et les moyens d'études et de recherche de son entreprise ; 7. Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée ; 8. L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché. 9. L'indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. 10. Les certificat(s) de qualité attestant que le candidat se conforme à une ou plusieurs normes d'assurance de qualité en matière environnementale ou d'accessibilité pour les personnes handicapées et/ou tout certificat équivalent d'organismes établis dans d'autres pays membres de l'Union Européenne. Lorsque le candidat n'est pas en mesure d'obtenir ces certificats à la date de remise de sa candidature pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, seront acceptés la preuve que le candidat met en oeuvre d'autres mesures équivalentes. La preuve de l'équivalence des mesures concernées pourra être rapportée par tout moyenusedtrueallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1574396non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574396 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique de l'offre poi-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574396 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-10+01:0016:00:00+01:00 false1fa-wo-rc none2Réhabilitation, amélioration des performances énergétiques et amélioration de la qualité de service, côté pair de la rue Alphonse Karr (Chantier Nord)voir rc et note de présentationworks45454000452100004526269045112710 2025-09-01+02:0048 0LOT-0003 sui-acta. Le document intitulé « Document Unique de Marché Européen » : Pour simplifier ses démarches, le candidat est invité à compléter ce document en ligne en utilisant le service Dume mis à disposition sur notre profil acheteur dont le mode d'emploi est rappelé en annexe 3 du présent règlement de la consultation ; Ou à défaut : - le cadre adapté figurant annexe 4 du présent règlement de la consultation joint dans le Dossier de la Consultation, - le formulaire type établi par la commission européenneusedtrue ef-stand1. Les chiffres d'affaires globaux, au cours des trois derniers exercices disponibles présentés dans le cadre A3 et/ou les chiffres d'affaires annuels dans les domaines d'activité couverts par la présente consultation, au cours des trois derniers exercices disponibles. Le Ca annuel minimum pour pouvoir candidater au lot 2 est fixé à 5 000 000 euro(s) Htusedtrue tp-abilLes références du candidat au cours des cinq dernières années seront présentées dans les cadres A3 fournis dans le présent dossier de candidature pour les travaux portant sur : - Mener des travaux en site occupé avec maintien des flux, des accès et de la continuité de service ; - Réaliser des travaux d'aménagement paysager en milieu urbain dense ; - Exécuter une opération valorisant l'approche environnementale (réemploi, …) ; - Présenter une référence libre en cohérence avec l'objet de la consultation Chaque référence présentée par le candidat sera renseignée des informations demandées dans le cadre A3, notamment : - La nature de l'ouvrage et son adresse, le nombre de logements et le programme de travaux - Le nom du maître d'ouvrage et de l'interlocuteur - Le montant Ht des travaux et l'année de démarrage, la durée du chantier - Les caractéristiques de l'opération en lien avec la présente consultation - Les contraintes et objectifs énergétiques - S'il s'agit d'un concours, préciser si le projet présenté a été lauréat 4. Les effectifs moyens du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; 5. L'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 6. L'équipement technique, les mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et les moyens d'études et de recherche de son entreprise ; 7. Les certificats de qualification professionnelle délivrés par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent à la qualification demandée ; 8. L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché. 9. L'indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché. 10. Les certificat(s) de qualité attestant que le candidat se conforme à une ou plusieurs normes d'assurance de qualité en matière environnementale ou d'accessibilité pour les personnes handicapées et/ou tout certificat équivalent d'organismes établis dans d'autres pays membres de l'Union Européenne. Lorsque le candidat n'est pas en mesure d'obtenir ces certificats à la date de remise de sa candidature pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, seront acceptés la preuve que le candidat met en oeuvre d'autres mesures équivalentes. La preuve de l'équivalence des mesures concernées pourra être rapportée par tout moyenusedtrueallowedno-eu-fundsfalsenot-allowed 1574396non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1574396 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa60qualityValeur technique de l'offre poi-exa40pricePrix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1574396 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-10+01:0016:00:00+01:00 true53 false1fa-wo-rc none3Requalification des espaces extérieurs (étanchéité, VRD, espaces verts), côté impair et côté pair de la rue Alphonse Karrvoir rc et note de présentationworks45454000451127104526269045112710 2025-09-01+02:0048 0