16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D8693156-96EF-0947-D71FC43F103B1420 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.savoie.fr ORG-0002 Département de la Savoie Château des Ducs de Savoie Cs 31802 Chambery 73018 FRK27 FRA 51844 LE POUVOIR ADJUDICATEUR 0479967373 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D8693258-E95F-8D3B-1BE38285F7B50247 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D8693268-DAC9-60E8-DC7879E1661B9E40 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00586313-2024190/20242024-09-30+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 be795f02-dc33-435b-9ff4-cdc1e2c3729c 384b49b0-137e-48ed-ac51-c17d439c9c75 2024-09-26+02:00 18:50:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.savoie.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24AP11 Transport international d'oeuvres d'art dans le cadre de l'exposition temporaire "De l'or au bout des doigts" du Musée Savoisien L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Un accord cadre d'une durée de 12 mois à compter de la notification pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT services Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le règlement de la consultation 100000 92521100 92521100 Italie (Piémont, Vallée d'Aoste), Suisse (canton de Genève, canton du Valais, Canton de Vaud), Savoie et Haute-Savoie Chambéry 73000 FRK27 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1534114 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1534114 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1534114 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-28+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-28+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1534114 Transport international d'oeuvres d'art dans le cadre de l'exposition temporaire "De l'or au bout des doigts" du Musée Savoisien L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Un accord cadre d'une durée de 12 mois à compter de la notification pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT services 100000 92521100 92521100 Italie (Piémont, Vallée d'Aoste), Suisse (canton de Genève, canton du Valais, Canton de Vaud), Savoie et Haute-Savoie Chambéry 73000 FRK27 FRA 2024-12-02+01:00 12 0