16 https://www.marches-securises.fr https://www.alfi-asso.org ORG-0001 ALFI (75) 59 rue de Provence Paris Cedex 09 75439 FR101 FRA 78431407200066 +33 149953737 celine.gibert@antin-residences.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de PARIS Parvis du Tribunal de Paris Paris cedex 17 75859 FR101 FRA 1775011110176 +33 144325151 tj-paris@justice.fr 00586556-2025172/20252025-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 52026da8-b2da-45c4-a856-e0ef9a045e9b 8f0ba82a-344d-43c1-a905-0704df1b4507 2025-09-05Z 15:14:18Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025_ALFI_003 MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE NAVETTES INTERSITES DE MOBILIER, DE QUICAILLERIE ET D’APPAREILS ELECTROMENAGERS POUR LE COMPTE DE L’ALFI MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE NAVETTES INTERSITES DE MOBILIER, DE QUICAILLERIE ET D'APPAREILS ELECTROMENAGERS POUR LE COMPTE DE L'ALFI services 460000 60000000 63520000 63521000 Le présent marché n'est pas alloti. La présente consultation ne comporte aucune variante obligatoire et les variantes libres ne sont pas autorisées. Le marché n'est pas scindé en tranche et ne comprend aucune PSE. FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/entreprise/ epo-procurement-document false no required not-allowed price Se référer au règlement de consultation quality Se référer au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/entreprise/ ORG-0001 ORG-0001 6 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 2025-10-10+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2025_ALFI_003 MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE NAVETTES INTERSITES DE MOBILIER, DE QUICAILLERIE ET D’APPAREILS ELECTROMENAGERS POUR LE COMPTE DE L’ALFI MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE NAVETTES INTERSITES DE MOBILIER, DE QUICAILLERIE ET D’APPAREILS ELECTROMENAGERS POUR LE COMPTE DE L’ALFI services 200000 460000 60000000 63520000 63521000 -Les prestations concernent des résidences situées en Île-de-France, réparties sur les départements suivants : 75, 77, 78, 91, 92, 94 et 95. -Le marché n’est pas scindé en tranche. -La présente consultation ne comporte aucune variante obligatoire et les variantes libres ne sont pas acceptées. FR101 FRA 48 Le présent accord-cadre est conclu pour une première période allant du 01/01/2026 au 31/12/2026 Le marché sera ensuite reconductible pour une période de douze (12) mois trois (3) fois maximum par tacite reconduction à partir du 1er janvier 2027 et prendra fin au plus tard 31 décembre 2029. L’ALFI pourra décider de ne pas reconduire le marché, avant la fin de la période de reconduction éventuelle, sous réserve de respecter un délai de préavis de trois (3) mois. 3