16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 984ADB85-CB7C-29A8-14488BDB53B8DFB4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.creuse.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 250 Hôtel du département Gueret 23011 FRI22 FRA 55869 SIMONET Valérie Présidente 0544302323 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 984ADBC2-A3EA-1418-C445BCF409F43BEB 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 984ADBEA-B8F7-6479-424C806C06175D23 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00587321-2025172/20252025-09-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 5a121c3c-06e0-48f9-b165-7499a66b9c7d aa8bceed-b7eb-4bef-864d-92c336147bde 2025-09-08+02:00 12:17:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 25PARC02 Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses portées pour le Département de la Creuse Accord-cadre, avec minimum et maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Pour chaque lot, les pièces de rechange devront être livrées à l'adresse suivante : Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher - 23000 SAINT - SULPICE LE GUERETOIS. Les horaires d'ouverture du Parc Départemental sont les suivants : de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00 du lundi au vendredi. A chaque bon de commande correspond un bon de livraison supplies Les pièces de rechange devront être exclusivement des « pièces d'origine » lorsque le matériel est sous garantie constructeur. En dehors de la garantie constructeur du matériel, le titulaire devra proposer, en remplacement des pièces d'origine constructeur, des pièces dites adaptables (équivalentes), à condition qu'elles soient conformes aux normes en vigueur, compatibles avec le matériel concerné, et qu'elles garantissent une qualité, fiabilité, durabilité et une sécurité équivalentes. Le recours à des pièces adaptables ne doit pas entraîner de modification des garanties, ni de réduction des performances. Les pièces de rechange pourront, dans la mesure du possible, être issues du réemploi ou de la réutilisation et/ou intégrer des matières recyclées. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du Règlement de la Consultation 34913000 16800000 Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher Saint - Sulpice Le Gueretois 23000 FRI22 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1701330 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1701330 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 20 quality Délai d'exécution (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 75 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1701330 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-10+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-10+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque NOREMAT (ou équivalente) Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 30 000 euro(s) HT et un maximum de 150 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction supplies Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins trois mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 16/12/2025 est prévisionnelle other 34913000 16800000 16800000 Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher Saint - Sulpice Le Gueretois 23000 FRI22 FRA 2025-12-16+01:00 12 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises) LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1701330 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1701330 epo-procurement-document none required not-allowed false no poi-exa 20 quality Délai d'exécution (en points) poi-exa 5 quality Performances environnementales (en points) poi-exa 75 price Prix des prestations (en points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1701330 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-10+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-10+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portées Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 70 000 euro(s) HT pour la période initiale et chaque éventuelle période de reconduction supplies Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises). L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins trois mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. La date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée au 16/12/2025 est prévisionnelle other 34913000 16800000 16800000 Conseil Départemental de la Creuse - Parc Départemental - Clocher Saint - Sulpice Le Gueretois 23000 FRI22 FRA 2025-12-16+01:00 12 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du Règlement de la Consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation est conclu pour une période initiale d'un an qui court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit au maximum 3 fois par périodes successives d'un an (soit une durée maximum de 4 ans, reconductions comprises)