16 ORG-0001 Université de Rouen Normandie 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 19761904200017 02 35 14 70 06 marchepublic@univrouen.fr ORG-0003 CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline Nantes 44000 FRG01 FRA 13002928300012 02 53 46 79 00 dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 17760005300025 02 35 58 35 00 greffe.tarouen@juradm.fr 00591453-2025173/20252025-09-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 23bab0fc-2e07-4c8a-bc12-80958dc7891a f5bfdaa8-70a0-4d2f-8d92-48203597f9b3 2025-09-09+02:00 10:45:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-cga education ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025-121 Maintenance et extensions mineures des systèmes de contrôle d'accès de l'université utilisant le carte multi-service Leocarte Uniformiser la maintenance corrective logicielle et matérielle à l'échelle des 6 campus pour les 3 systèmes de contrôle d'accès bénéficiant d'une supervision centralisée et utilisant la carte multi-service « LEOCARTE », Être en capacité d'étendre les systèmes existants sur l'ensemble des infrastructures de l'université si un nouveau besoin émerge sur les bâtiments déjà équipés, Maintenir la gestion des différents accès au niveau le plus judicieux (composantes, laboratoire, bâtiment) par un paramétrage de la délégation de droits et Être en conformité par rapport aux différentes réglementations (PSSI, RGPD, code ERP, accessibilité, etc.). services 50324100 Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Navarre regroupant l'Institut Universitaire de Technologie (IUT- départements secondaires), l'UFR Sciences et techniques et l'UFR Santé. 55 rue Saint-Germain Evreux 27000 FRD21 FRA Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Tilly regroupant l'IUT (départements tertiaires), l'INSPE et la Bibliothèque Universitaire. 1 rue du 7ème chasseur Evreux 27000 FRD21 FRA Il s'agit du Département de l'IUT de Rouen. Cours Gambetta Elbeuf-sur-Seine 76500 FRD22 FRA Il s'agit du Site du Madrillet qui comprend le Pôle des Sciences de l'Ingénieur regroupant l'UFR Sciences et Techniques et la Bibliothèque Universitaire "Section Sciences". Antenne du Madrillet, Avenue de l'Université, BP12 Saint-Etienne-du-Rouvray 76807 FRD22 FRA Il s'agit du Campus Principal regroupant l'UFR LETTRES, la Bibliothèque Universitaire "Section Lettres et Sciences", l'UFR des sciences de l'homme et de la société (SHS), la Formation continue, le CFA, le laboratoire IRIHS, la PURH et l'IUT de Rouen. Rue Lavoisier Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Campus principal regroupant l'UFR Sciences et Techniques, la DSI (bâtiment IRESE B et le T.URN et le SAPHIRE. Place Emile Blondel Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Campus principal qui regroupe la Maison de l'Université, la Médecine du travail et la Médecine Préventive. 2 place Emile Blondel Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Service des Affaires Générales et de la Présidence sur le Campus principal. 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit de l'UFR STAPS et du Centre de loisirs Boulevard Siegfried Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Site de l'INSPE qui regroupe l'INSPE (ancien ESPE/IUFM) et la bibliothèque section INSPE. 2 rue du Tronquet Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Site de Martainville qui comprend le Pôle de la santé, regroupant l'UFR Santé et la Bibliothèque Universitaire Section "santé". 22 Boulevard Gambetta Rouen 76000 FRD22 FRA Il s'agit du Site Pasteur qui comprend le Pôle Universitaire des Sciences du tertiaire, regroupant l'UFR Droit, Economie et Science politique, l'IPAG, l'IAE, la bibliothèque Universitaire Section "Sciences du Tertiaire" et le département de l'IUT de Rouen. 3 Avenue Pasteur Rouen 76000 FRD22 FRA LOT-0001 no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required allowed Voir Règlement de la Consultation. https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=19761904200017 120 Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2025-10-13+02:00 11:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2025-121 Maintenance et extensions mineures des systèmes de contrôle d'accès de l'université utilisant le carte multi-service Leocarte Uniformiser la maintenance corrective logicielle et matérielle à l'échelle des 6 campus pour les 3 systèmes de contrôle d'accès bénéficiant d'une supervision centralisée et utilisant la carte multi-service « LEOCARTE », Être en capacité d'étendre les systèmes existants sur l'ensemble des infrastructures de l'université si un nouveau besoin émerge sur les bâtiments déjà équipés, Maintenir la gestion des différents accès au niveau le plus judicieux (composantes, laboratoire, bâtiment) par un paramétrage de la délégation de droits et Être en conformité par rapport aux différentes réglementations (PSSI, RGPD, code ERP, accessibilité, etc.). services Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, dans la limite de 4 ans à compter de la date de prise d'effet. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-4 du Code la Commande Publique. Le présent accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. 50324100 Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Navarre regroupant l'Institut Universitaire de Technologie (IUT- départements secondaires), l'UFR Sciences et techniques et l'UFR Santé. 55 rue Saint-Germain Evreux 27000 FRD21 FRA Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Tilly, regroupant l'IUT(départements tertiaires), l'INSPE et la Bibliothèque Universitaire. 1 rue du 7ème chasseur Evreux 27000 FRD21 FRA Il s'agit du Département de l'IUT de Rouen. Cours Gambetta Elbeuf-sur-Seine 76500 FRD22 FRA Il s'agit du Site du Madrillet qui comprend le Pôle des Sciences de l'Ingénieur regroupant l'UFR Sciences et Techniques et la Bibliothèque Universitaire "Section Sciences". Antenne du Madrillet, Avenue de l'Université, BP12 Saint-Etienne-du-Rouvray 76807 FRD22 FRA Il s'agit du Campus Principal regroupant l'UFR LETTRES, la Bibliothèque Universitaire "Section Lettres et Sciences", l'UFR des sciences de l'homme et de la société (SHS), la Formation continue, le CFA, le laboratoire IRIHS, la PURH et l'IUT de Rouen. Rue Lavoisier Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Campus principal regroupant l'UFR Sciences et Techniques, la DSI (bâtiment IRESE B et le T.URN et le SAPHIRE. Place Emile Blondel Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Campus principal qui regroupe la Maison de l'Université, la Médecine du travail et la Médecine Préventive. 2 place Emile Blondel Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Service des Affaires Générales et de la Présidence sur le Campus principal. 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit de l'UFR STAPS et du Centre de loisirs. Boulevard Siegfried Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Site de l'INSPE qui regroupe l'INSPE (ancien ESPE/IUFM) et la bibliothèque section INSPE. 2 rue du Tronquet Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA Il s'agit du Site de Martainville qui comprend le Pôle de la santé, regroupant l'UFR Santé et la Bibliothèque Universitaire Section "santé". 22 Boulevard Gambetta Rouen 76000 FRD22 FRA Il s'agit du Site Pasteur qui comprend le Pôle Universitaire des Sciences du tertiaire, regroupant l'UFR Droit, Economie et Science politique, l'IPAG, l'IAE, la bibliothèque Universitaire Section "Sciences du Tertiaire" et le département de l'IUT de Rouen. 3 Avenue Pasteur Rouen 76000 FRD22 FRA 4