16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D05D5605-F8F1-E957-46452F16B7237972 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.fontenay-aux-roses.fr ORG-0002 Ville de Fontenay-aux-Roses 75 rue Boucicaut Fontenay aux Roses 92260 FR105 FRA 56044 Roses Mairie de Fontenay aux Maire, Conseiller départemental des Hauts-de-Seine 0141132000 priscilla.virton@fontenay-aux-roses.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA D05D5634-BA1D-CADE-05E7D94380515810 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA D05D566A-CF4F-BF50-A1FB09A3954D8CA4 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA D05D5679-A8B4-24F7-3A9640E4610FA053 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00591647-2024192/20242024-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 c6d04488-24a9-4a2d-9463-84bb5be7af0c b9979a1b-6e2a-4610-abea-620f6e03e9e0 2024-10-01+02:00 14:23:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24M05 Entretien des espaces verts de la ville de Fontenay-aux-Roses Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien des espaces verts de la Ville la ville de Fontenay-aux-Roses Le lieu d'exécution des prestations est : divers sites de la Ville services 500000 77310000 77311000 77313000 75 rue Boucicaut Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true La durée du marché est fixée à 1 An(s) à compter du 03/02/2025 ou de la notification si celle-ci est postérieur à cette date. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur enverra une lettre pour l'en informer, un mois avant la date anniversaire du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R 2112-4 du code de la commande publique 1533561 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533561 res-ws required not-allowed false yes https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533561 6 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-04+01:00 15:00:00+01:00 2024-11-04+01:00 15:30:00+01:00 false none none S-PF-1533561 Entretien des espaces verts de la ville de Fontenay-aux-Roses Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien des espaces verts de la Ville la ville de Fontenay-aux-Roses Le lieu d'exécution des prestations est : divers sites de la Ville services other 500000 77310000 77311000 77313000 75 rue Boucicaut Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 2025-02-03+01:00 12 3 La durée du marché est fixée à 1 An(s) à compter du 03/02/2025 ou de la notification si celle-ci est postérieur à cette date. Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s). En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur enverra une lettre pour l'en informer, un mois avant la date anniversaire du marché. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R 2112-4 du code de la commande publique