16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A51D9BE6-D843-2BA0-31ADC89AB10ED9E7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true ORG-0002 Ville de VERNON 903 Place Barette Vernon Cedex 27207 FRD21 FRA 83184 OUZILLEAU François 0276480166 marches@vernon27.fr ORG-0003 Mairie de Vernon Place barette Vernon 27200 FRD21 FRA A51D9C01-B8D9-EE55-6258A17D25DF8A62 Service Commande Publique 0276480166 marches@vernon27.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA A51D9C0F-E5EE-99E8-3558969D67D50628 0235583500 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false ORG-0005 Mairie de Vernon Place barette Vernon 27200 FRD21 FRA A51D9C1D-A98C-98CC-D939929DAC9FDE14 Service Commande Publique 0276480166 marches@vernon27.fr false ORG-0006 Mairie de Saint MARCEL 55 route de Chambray Saint-Marcel 27950 FRD21 FRA A51D9C2A-D167-ACDE-243BBD1FB4A8DD20 0232643250 mairie@marcel27.fr 00592575-2024192/20242024-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 724ed777-309e-4bc7-ab0f-5218fd060a20 a00a8b09-2c41-4023-a72e-ba2a3063c7ef 2024-09-30+02:00 18:14:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.fr la gen-pub ORG-0005 https://www.marches-publics.fr la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 20 open false 2024/031 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires passées dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune de Vernon et la commune de Saint-Marcel, dont les modalités sont indiquées dans les documents de la consultations. Accord-cadre avec lots mono attributaire ou multi attributaires (voir lots et modalités au cahier des charges) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, la répartition entre les 2 collectivités sont indiqués aux actes d'engagement supplies Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site www.marches-securises.fr et indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de ladite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles 4660000 15800000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 1 Epicerie Générale Epicerie Générale supplies other other 400000 15800000 15893000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 2 Épicerie générale BIO Épicerie générale BIO supplies other other 252000 15800000 15893000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 7 Fruits de saison Fruits de saison <br/> supplies other other 56000 15800000 15300000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 8 Légumes de saison Légumes de saison<br/> supplies other other 56000 15800000 15300000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 9 Jus de pomme et cidres Jus de pomme et cidres supplies other other 56000 15800000 15300000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0010 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0011 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 11 Viande fraiche de boeuf, veau, agneau Viande fraiche de boeuf, veau, agneau<br/> supplies other other 380000 15800000 15111200 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0012 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0013 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0014 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0015 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 15 Surgelés Surgelés supplies other other 680000 15800000 15896000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0016 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 16 BOF (Beurre - oeufs - Fromages) BOF (Beurre - oeufs - Fromages) supplies other other 720000 15800000 15540000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0017 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 17 Produits traiteurs frais Produits traiteurs frais<br/> supplies other other 152000 15800000 15241800 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0018 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 18 Produits laitiers fermiers Produits laitiers fermiers<br/> supplies other other 140000 15800000 15500000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0019 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 19 Fromages fermiers Fromages fermiers<br/> supplies other other 80000 15800000 15500000 15300000 03142300 15890000 Restauration Municipale de Vernon Vernon 27200 FRD21 FRA 2025-01-01+01:00 2025-12-31+01:00 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0020 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaires et les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L/5212-1 à L.5212-11 du Code du travail used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Agrément sanitaire used not-allowed no-eu-funds true Cet accord-cadre sera relancé afin d'assurer une continuité de service not-allowed 1531031 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 35 quality Valeur technique poi-exa 15 quality Valeur sociale et environnementale poi-exa 50 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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