16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
38170
FRK24
FRA
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+33480041260
publications-joue@aws-france.com
https://www.centre-valdeloire.fr/
ORG-0002
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Direction des Achats et des Services Juridiques
Cs 94117, 9 rue Saint Pierre Lentin
Orleans
45041
FRB06
FRA
49013
BONNEAU François
Président
0238703030
dasj-marchespublics@centrevaldeloire.fr
ORG-0003
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
Orléans
45057
FRB06
FRA
C987171E-CC7A-B4CD-969BD222DD7E7A22
0238775900
0238538516
greffe.ta-orleans@juradm.fr
ORG-0004
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges
24209
Dreets - Immeuble Skyline
22 Mail Pablo Picasso
Nantes
44042
FRG01
FRA
C9871734-E8D4-EB97-84E87ACEAB41EC86
0253467983
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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24MM24F
ACQUISITION D'EQUIPEMENTS A DESTINATION DE LA FILIERE ENERGETIQUE - RELANCE
A titre informatif, les lots 3, 4 et 5 ont été déclarés infructueux lors de la consultation 24MM10F du fait de la réception d'offres irrégulières. Les autres lots sont en cours d'attribution. Une nouvelle consultation 24MM23F a été lancée pour les lots 3,4 et 5 mais a dû être déclarée sans suite à cause d'une incohérence entre l'avis d'appel à la concurrence et le Règlement de la consultation. Ces trois lots sont ici relancés.
Pour le lot 5, il s'agit d'un marché ordinaire.
Pour les lots 3 et 4 il s'agit d'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
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Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
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39300000
Région Centre-Val de Loire
Orleans
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FRA
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
used
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables pour les lots 3 et 4 mais sont fermes pour le lot 5.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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CAISSON CHAMBRE FROIDE
CAISSON CHAMBRE FROIDE
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La date de début des prestations indiquée est purement indicative et ne constitue en rien un engagement contractuel.
L'accord-cadre débutera réellement à sa date de notification
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Région Centre-Val de Loire
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables pour les lots 3 et 4 mais sont fermes pour le lot 5.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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ENSEMBLE D'ACCESSOIRES POUR METTRE EN oeUVRE UN CIRCUIT FRIGO POSITIF SUR UN CAISSON DE CHAMBRE FROIDE
ENSEMBLE D'ACCESSOIRES POUR METTRE EN oeUVRE UN CIRCUIT FRIGO POSITIF SUR UN CAISSON DE CHAMBRE FROIDE
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La date de début des prestations indiquée est purement indicative et ne constitue en rien un engagement contractuel.
L'accord-cadre débutera réellement à sa date de notification
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Région Centre-Val de Loire
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Les prix sont révisables pour les lots 3 et 4 mais sont fermes pour le lot 5.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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CHAUDIERE HYBRIDE BOIS GRANULES / POMPE A CHALEUR
CHAUDIERE HYBRIDE BOIS GRANULES / POMPE A CHALEUR
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Région Centre-Val de Loire
Orleans
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