16 ORG-0007 CHU de Toulouse 2, rue viguerie Toulouse 31000 FRJ23 FRA 26310012500016 Mme Delphine HUOT 0561778491 huot.d@chu-toulouse.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0006 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 Toulouse Cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 Greffe du Tribunal administratif de Toulouse 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00596462-2024193/20242024-10-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 d71d5788-ccfe-4de5-b081-0c8845529a88 a88f92bb-57ed-4f36-aa71-07233eab55ea 2024-10-01+02:00 21:38:31+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.chu-toulouse.fr/ body-pl-cga health ORG-0007 ted-esen ORG-0006 nati-ground Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Le montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour tous les lots. La présente consultation comporte 43 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières. Les montants maximums de chaque lot sont indiqués dans les pièces de la consultation. open Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant supplies Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er avril 2025. Le marché n'est pas reconductible. 15882000 33692300 LOT-0001 ef-stand not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none allowed required no performance https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 ORG-0006 ORG-0006 FRA false false required true 2024-11-08+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant. Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant. Fourniture et livraison de produits diététiques de nutrition orale et entérale, destinés à l'adulte et l'enfant. supplies Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 43 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Précisions sur les conditions d'attribution des lots : le titulaire du lot n°1 ne pourra pas être titulaire du lot n°3 afin d'éviter les risques d'erreurs d'administration aux patients à risques de Syndrome de Renutrition Innapropriée (SRI). Dans le cas où un candidat est classé 1er des lots 1 et 3, à l'issue de l'analyse des offres, il lui est attribué le lot pour lequel il a obtenu le plus de point au terme de l'analyse. Le lot restant est attribué au candidat classé 2ème et ainsi de suite. Si le candidat a obtenu le même nombre de points sur les deux lots (n°1 et n°3) pour lesquels il est classé premier, le lot qui lui est attribué est le lot n°3 dont l'estimation financière est la plus importante. Les candidats pourront présenter des offres pour un, plusieurs ou la totalité des lots. Les candidats devront impérativement remplir une annexe financière par lot. Les candidats devront impérativement faire une offre pour chaque article du lot auquel il souhaite répondre. L'attribution se faisant au niveau du lot, les lots incomplets seront considérés comme des offres irrégulières et ne seront pas pris en considération. Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons suivants : Un échantillon de chaque produit demandé par ligne du bordereau des prix unitaires, par lot et/ou sous-lots. Pour les produits de complémentation orale existants en divers parfums, deux échantillons par parfum seront fournis (voir article 13 du RC pour plus d'informations). 15882000 33692300 CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest Toulouse 31000 FRJ23 FRA UNKNOWN Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er avril 2025. Le marché n'est pas reconductible.