16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAD2AC1EF0-09CB-0FB2-8A9B2437C82A292B +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.ahsm.fr ORG-0002 Association hospitalière de Sainte-Marie Cs 4151987 avenue Joseph RaybaudNice06009FRL03FRA48478 DURAND StéphanieDirectrice0493135613correspondre@aws-france.fr ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Lyon 67 rue ServientLyon69433FRK26FRAD2AC1F37-96FD-4415-9FFF994340206508 04726070120472607238tj-lyon@justice.fr00596615-2024193/20242024-10-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 30ce19cb-6fdd-4bcb-9ca8-e45046f8662e9d4d202f-df24-4324-99d6-9affb963d3282024-10-01+02:0015:28:16+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.ahsm.frbody-plhealth ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseNI24T013NI24T013 Référencement travaux et entretien - VitrerieNI24T013 Référencement travaux et entretien - Vitrerie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitairesworksUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>4544100045441000Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice et ses structures rattachéesNice06009FRL03 FRALOT-0000 sui-act- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Se référer au Rcused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Se référer au Rcused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Se référer au Rcusednot-allowedno-eu-fundsfalse 1535223non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1535223 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables un fois par an se référer au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15352236 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-11-04+01:0012:00:00+01:002024-11-04+01:0014:00:00+01:00Nice false3fa-w-rc noneT-PA-1535223NI24T013 Référencement travaux et entretien - VitrerieNI24T013 Référencement travaux et entretien - Vitrerie L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitairesworks4544100045441000Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice et ses structures rattachéesNice06009FRL03 FRA 2024-12-02+01:0036 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges