bff68fde-b036-4250-96f8-c0b17faf3463-01 Remise des offres: Au lieu du 16/09/2025 à 18h00 au plus tard. Lire 30/09/2025 à 18h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/09/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 02/10/2025 à 14h30 au plus tard. PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA329FFF20-A924-CA59-09B8B09292850660 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.ladepeche-marchespublics.fr ORG-0002 ALTEAL 701318 allée du LauragaisColomiers31772FRJ23FRA3153 le Directeur Général(33)811567567servicemarche@alteal.net ORG-0003 Tribunal judiciaire de Bordeaux Cs 1140330 rue des Frères BonieBordeaux33077FRI12FRA329FFF42-96DB-38E8-10191E4DB5A94FA9 05473390000556013664tj-bordeaux@justice.fr ORG-0004 USH HABITAT SOCIAL EN OCCITANIE 104 avenue Jean RieuxToulouse31500FRJ23FRA329FFF52-F2E1-FE3A-47934C3F70F118BF 0561360760occitanie@union-habitat.org ORG-0005 Tribunal judiciaire de Bordeaux Cs 1140330 rue des Frères BonieBordeaux33077FRI12FRA329FFF63-99D4-95C5-6EA49020F6D1FC60 05473390000556013664tj-bordeaux@justice.fr00596763-2025175/20252025-09-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 19a6c5e8-b9bf-4bf6-b2d5-6a82153675438eab503c-8b51-44c3-8b8f-1213105e96382025-09-11+02:0012:12:32+02:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false2025-021Accord-cadre pour la fourniture de chaleur produite en majorité à partir de bois énergie nécessaire au chauffage et à l'eau chaude sanitaire (ECS) de logements collectifs du quartier « La Vache » situé à FrouzinsL'accord-cadre a pour objet la fourniture de chaleur via un moyen centralisé de production et un réseau permettant la desserte de la chaleur et de l'eau chaude sanitaire (ECS), afin de desservir environ quatre des macro-lots projetés sur une opération d'aménagement consistant en la création d'un quartier neuf, sur une vaste zone à urbaniser, dite « La Vache », entre les communes de Frouzins et Villeneuve-Tolosanesupplies093000000932100045251200LOT-0000not-allowedno-eu-funds 40037non-restricted-documentFRAofficial https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40037 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=400376 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-09-30+02:0018:00:00+02:00504415-20252025-10-02+02:0014:30:00+02:00 false1La justification de la durée de l'accord-cadre est communiquée à l'article 1.4 du règlement de consultationfa-wo-rc noneF-PF-40037Accord-cadre pour la fourniture de chaleur produite en majorité à partir de bois énergie nécessaire au chauffage et à l'eau chaude sanitaire (ECS) de logements collectifs du quartier « La Vache » situé à FrouzinsL'accord-cadre a pour objet la fourniture de chaleur via un moyen centralisé de production et un réseau permettant la desserte de la chaleur et de l'eau chaude sanitaire (ECS), afin de desservir environ quatre des macro-lots projetés sur une opération d'aménagement consistant en la création d'un quartier neuf, sur une vaste zone à urbaniser, dite « La Vache », entre les communes de Frouzins et Villeneuve-Tolosanesupplies other093000000932100045251200 2025-11-10+01:00240 0