a1427cb2-98a0-4e6d-a138-ea0bb1a690e1-01 Remise des offres: Au lieu du 08/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 17/10/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/10/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 17/10/2024 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 31A332E4-CB88-3250-4663A7DE130B4645 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 31A33376-FF02-72F3-AF2FC5B4895F3263 Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 0477486604 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 31A33386-9FA5-33AD-E196298E3133A9FF 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00597594-2024194/20242024-10-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 2ccae493-2290-4354-98d9-d5e43114ba0f f6b6e2a7-cf11-4aec-87b4-20413b630ed4 2024-10-03+02:00 12:10:02+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-ACT-0016 Prestation de fournitures de pièces pour les ouvrages et réseaux d'eau et d'assainissement L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent contrat concerne la fourniture de matériels pour la création, l'entretien et la réparation des réseaux d'eau et d'assainissement supplies S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 41110000 41110000 Territoire de la métropole Saint-étienne Métropole 42000 FRK25 FRA LOT-0001 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 53893 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53893 Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propre de Saint-étienne Métropole budgets Eau, Deci, Assainissement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier poi-exa 10 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 90 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53893 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 537764-2024 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Pièces de raccordement, sectionnement, protection, branchement, incendie, joints, et pièces électro-soudables Pièces de raccordement, sectionnement, protection, branchement, incendie, joints, et pièces électro-soudables supplies 150000 41110000 41110000 Territoire de la métropole Saint-étienne Métropole 42000 FRK25 FRA 2024-12-02+01:00 2025-12-02+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 53893 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53893 Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propre de Saint-étienne Métropole budgets Eau, Deci, Assainissement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier poi-exa 10 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 90 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53893 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 537764-2024 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Régulation Régulation supplies 40000 41110000 41110000 Territoire de la métropole Saint-étienne Métropole 42000 FRK25 FRA 2024-12-02+01:00 2025-12-02+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 53893 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53893 Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propre de Saint-étienne Métropole budgets Eau, Deci, Assainissement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier poi-exa 10 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 90 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53893 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 537764-2024 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Tuyaux, grillage, fil traceur Tuyaux, grillage, fil traceur supplies 70000 41110000 41110000 Territoire de la métropole Saint-étienne Métropole 42000 FRK25 FRA 2024-12-02+01:00 2025-12-02+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 53893 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53893 Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propre de Saint-étienne Métropole budgets Eau, Deci, Assainissement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier poi-exa 10 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 90 price Prix ORG-0003 https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=53893 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-17+02:00 12:00:00+02:00 537764-2024 2024-10-17+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Regards abri compteur Regards abri compteur supplies 110000 41110000 41110000 Territoire de la métropole Saint-étienne Métropole 42000 FRK25 FRA 2024-12-02+01:00 2025-12-02+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 sui-act Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 53893 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=53893 Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propre de Saint-étienne Métropole budgets Eau, Deci, Assainissement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur none true Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. 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