23 ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE INP 27 rue Roche Genès Campus des Cézeaux Aubière 63178 FRK14 FRA 13002191800011 Laetitia MARTINET 0473288008 laetitia.martinet@clermont-auvergne-inp.fr https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon - CF 90129 Puy De Dôme Clermont-Ferrand Cedex 1 63033 FRK14 FRA 176 300 051 00024 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 00059860-202618/20262026-01-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 7baeb830-caaa-4006-a203-a5f7eb5bcc83 85d5c025-560c-49d4-b7d3-07398d00701f 2026-01-26Z 12:50:37.000Z 01 32014L0024 cn-desg FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl education ORG-0001 Code de la commande publique CCAG MOE LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-notice exg-mis-partic-confl restricted 202601SIGCOMOE Prestation de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction / extension de l'école SIGMA Clermont d'une plateforme de laboratoires de chimie Prestation de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction / extension de l'école SIGMA Clermont d'une plateforme de laboratoires de chimie services 71000000 27 rue Roche Genès Aubière 63178 FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds Se référer au règlement du concours non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document true false https://www.marches-publics.gouv.fr/ - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercée après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 FRA required true 2026-04-27Z 2026-03-09Z 12:00:00.000Z 2026-02-23Z 12:00:00.000Z true 3 0 202601SIGCOMOE Prestation de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction / extension de l'école SIGMA Clermont d'une plateforme de laboratoires de chimie Prestation de maîtrise d'oeuvre portant sur la construction / extension de l'école SIGMA Clermont d'une plateforme de laboratoires de chimie services 71000000 Campus des Cézeaux à Aubière 27 rue Roche Genès Aubière 63178 FRK14 FRA