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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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ORG-0002
Grand Besançon Métropole
4 rue Gabriel Plançon
Besancon
25043
FRC21
FRA
65134
VIGNOT Anne
Présidente
0381878889
commande.publique@grandbesancon.fr
ORG-0003
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
Besançon
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ORG-0004
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
Besançon
25044
FRC21
FRA
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2024-ETU-GT-0187
Etude de précision de l'aléa lié éboulements rocheux sur différents secteurs de Grand Besançon Métropole
<br/>Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Etude de précision de l'aléa lié éboulements rocheux sur différents secteurs de Grand Besançon Métropole
Tranche ferme : G1 ES
Tranche Optionnelle : G2 AVPNORME NF P 94-500 - Méthode MEZAP
<br/>
services
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
71332000
71332000
territoire de Gbm
Besançon
25000
FRC21
FRA
LOT-0000
sui-act
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
used
ef-stand
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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tp-abil
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>ressources propres
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Valeur technique
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Prix des prestations
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- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Etude de précision de l'aléa lié éboulements rocheux sur différents secteurs de Grand Besançon Métropole
&lt;br/&gt;Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.&lt;br/&gt;Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;Etude de précision de l'aléa lié éboulements rocheux sur différents secteurs de Grand Besançon Métropole
Tranche ferme : G1 ES
Tranche Optionnelle : G2 AVPNORME NF P 94-500 - Méthode MEZAP
&lt;br/&gt;
services
71332000
71332000
territoire de Gbm
Besançon
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FRC21
FRA
2025-01-01+01:00
8
La date de début d'exécution est indicative
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 6 mois. Le délai d'exécution de la tranche optionnelle 1 est de 2 mois. Ces délais débutent à compter de la date fixée par Ordre de service
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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