16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3880267A-08E4-2BA5-3DE56AF719044ECC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.cergypontoise-amenagement.fr/ ORG-0002 SPL Cergy Pontoise Aménagement Immeuble le Verger Rue de la Gare Cergy 95015 FR108 FRA 10836 La Directrice 0134201970 0134201989 cpa@cergypontoise-amenagement.fr http://ww.tgi-pontoise.justice.fr/ ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Pontoise 50220 3 rue Victor Hugo Cergy-Pontoise 95302 FR108 FRA 38802698-A1CA-019B-CB6904C30B275482 Cité Judiciaire 0172587000 0172587379 accueil-pontoise@justice.fr http://ww.tgi-pontoise.justice.fr/ ORG-0004 Tribunal de Grande Instance de Cergy-Pontoise 50220 3 rue Victor Hugo Cergy-Pontoise 95302 FR108 FRA 388026A8-9D08-5F76-100AE86CCF094C00 Cité Judiciaire 0172587000 0172587379 accueil-pontoise@justice.fr 00060302-202618/20262026-01-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 b86d4ecd-cb91-40d9-9e3c-e9df950fd28f c0087afb-db47-4159-9202-9e5b9a86b53f 2026-01-23+01:00 19:10:21+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false S-PF-1769840 MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE URBAINE ET D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS - ZAC Grand Centre à CERGY (95) - Phase candidature L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : - La mission d'urbaniste-coordonateur ; - Les missions de maîtrise d'oeuvre sur des travaux d'infrastructure des espaces publics ; - Les missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine, architecturale, paysagère, environnementale et technique. La mission de maîtrise d'oeuvre porte sur les travaux d'aménagement des espaces publics tels que définis dans le programme et inclut les prestations suivantes et sera précisé dans les marchés subséquents découlant de cet accord cadre : - AVP : Etudes d'avant-projet - PRO : Etudes de projet - DCE : Etablissement du dossier de consultation des entreprises - ACT : L'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux - VISA : Examen de conformité des études d'exécution et leur visa - DET : Direction de l'exécution des travaux - AOR : Assistance aux opérations de réception et pendant le délai de garantie de parfait achèvement - DOE : Constitution du dossier des ouvrages exécutés - OPCU : Ordonnancement Pilotage et Coordination Urbaine L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 350000. L'accord-cadre est mono-attributaire services Enveloppe prévisionnelle de travaux : 2 100 000 euro(s) Ht 71240000 71240000 Zac Grand Centre Cergy 95000 FR108 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1769840 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1769840 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1769840 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true true 2026-02-23+01:00 15:00:00+01:00 true 7 3 false 1 La présente opération de rénovation urbaine, dont la durée de réalisation est estimée à 5 années, nécessite l'intervention d'un maître d'oeuvre urbain dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain dans le temps fa-wo-rc none S-PF-1769840 MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE URBAINE ET D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ACCORD CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS - ZAC Grand Centre à CERGY (95) - Phase candidature L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : - La mission d'urbaniste-coordonateur ; - Les missions de maîtrise d'oeuvre sur des travaux d'infrastructure des espaces publics ; - Les missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage urbaine, architecturale, paysagère, environnementale et technique. La mission de maîtrise d'oeuvre porte sur les travaux d'aménagement des espaces publics tels que définis dans le programme et inclut les prestations suivantes et sera précisé dans les marchés subséquents découlant de cet accord cadre : - AVP : Etudes d'avant-projet - PRO : Etudes de projet - DCE : Etablissement du dossier de consultation des entreprises - ACT : L'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux - VISA : Examen de conformité des études d'exécution et leur visa - DET : Direction de l'exécution des travaux - AOR : Assistance aux opérations de réception et pendant le délai de garantie de parfait achèvement - DOE : Constitution du dossier des ouvrages exécutés - OPCU : Ordonnancement Pilotage et Coordination Urbaine L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 350000. L'accord-cadre est mono-attributaire services 71240000 71240000 Zac Grand Centre Cergy 95000 FR108 FRA 2026-05-02+02:00 2031-05-02+02:00 0