163baaf0-9b3e-4430-b5dd-30453fe74f3d-01 2026-01-26+02:00 true LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 cor-buy Report de la date limite de remise des offres au 09/02/2025 au lieu du 02/02/2025 à 12 heures initialement prévue. 16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_GVU-7QOpn5 ORG-0001 Région Auvergne Rhône Alpes 101 cours Charlemagne CS20033 DM - Direction des mobilités Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00060687-202618/20262026-01-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.13 d1f785c7-a4f5-4fe6-9874-8ad4a238f2e6 5dda3b20-3840-4b13-ae6d-d33632f4ebdf 2026-01-26+02:00 13:42:23+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open all false DAF_2025_000445 AT03_TAD_10lots_2026 Exécution de services de transports sur réservation services Le soumissionnaire peut présenter une offre pour l’ensemble des lots 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA LOT-0001 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445001 Lot n° 1: AT03_TAD_B03_ Rentrée2026 Lot n° 1: AT03_TAD_B03_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 293760 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0003 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none epo-procurement-document performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445003 Lot n° 3: AT03_TAD_B05_ Rentrée2026 Lot n° 3: AT03_TAD_B05_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 36 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 330480 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 36 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0002 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445002 Lot n° 2: AT03_TAD_B04_ Rentrée2026 Lot n° 2: AT03_TAD_B04_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 64800 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0004 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445004 Lot n° 4: AT03_TAD_B06_ Rentrée2026 Lot n° 4: AT03_TAD_B06_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 183600 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0005 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445005 Lot n° 5: AT03_TAD_B07_ Rentrée2026 Lot n° 5: AT03_TAD_B07_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 86400 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0006 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445006 Lot n° 6: AT03_TAD_B08_ Rentrée2026 Lot n° 6: AT03_TAD_B08_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 95040 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0007 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445007 Lot n°7 : AT03_TAD_B10_ Rentrée2026 Lot n°7 : AT03_TAD_B10_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 330480 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0008 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445008 Lot n° 8: AT03_TAD_B12_ Rentrée2026 Lot n° 8: AT03_TAD_B12_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 271728 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0009 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 FRA true true false required true 2026-02-09+02:00 12:00:00+02:00 2026-02-09+02:00 14:00:00+02:00 Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire) false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 25A0445009 Lot n° 9: AT03_TAD_B16_ Rentrée2026 Lot n° 9: AT03_TAD_B16_ Rentrée2026 services L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 64800 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP). LOT-0010 true pass-tran-serv allowed no-eu-funds false allowed FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp epo-procurement-document none performance no required required true per-exa 9 quality Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 9 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. 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La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne. true 129600 0.00 60112000 Allier FRK11 FRA 24 L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP).