16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0A7C4469-9793-0B6E-14A0A4190CEF3FFF +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-gresivaudan.fr ORG-0002 Communauté de communes LE GRESIVAUDAN 390 rue Henri Fabre Crolles 38926 FRK24 FRA 1629 Le Président 0476080457 0476088561 zamira@le-gresivaudan.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 0A7C4490-98A2-F4C1-46F6EA9E425CAE76 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 0A7C44A0-B3E9-21A2-E030D80C7A92AE0E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00606928-2024197/20242024-10-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 bdd1d3bc-9ec6-404e-93dd-56a6856e6bc8 f2bbff54-d556-4c86-9bf4-9ae4745e05e5 2024-10-07+02:00 16:47:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.le-gresivaudan.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. neg-w-call false 24048 Mise en place d'un système de supervision et d'analyse décisionnelle pour la gestion de l'eau et de l'assainissement Face à la croissance démographique (actuellement 45000 abonnés) et aux défis environnementaux, la CCLG souhaite intégrer une solution ou un système SCADA unique dans la gestion des services Eau Potable et Assainissement. Cette initiative a pour but de moderniser et optimiser la gestion des réseaux aujourd'hui critique afin de garantir au mieux une fourniture continue d'eau potable et un traitement efficace des eaux usées. La durée du marché est de 4 ans au total, reconduction(s) comprise(s) services 72212900 72268000 LOT-0000 sui-act Se référer au règlement de la consultation used true ef-stand Se référer au règlement de la consultation used true tp-abil Se référer au règlement de la consultation used true no-eu-funds 1536298 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1536298 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1536298 3 - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-07+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1536298 Mise en place d'un système de supervision et d'analyse décisionnelle pour la gestion de l'eau et de l'assainissement Face à la croissance démographique (actuellement 45000 abonnés) et aux défis environnementaux, la CCLG souhaite intégrer une solution ou un système SCADA unique dans la gestion des services Eau Potable et Assainissement. Cette initiative a pour but de moderniser et optimiser la gestion des réseaux aujourd'hui critique afin de garantir au mieux une fourniture continue d'eau potable et un traitement efficace des eaux usées. La durée du marché est de 4 ans au total, reconduction(s) comprise(s) services 72212900 72268000 2025-04-01+02:00 48