16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C18E192D-BDB3-B567-E3CFDD10A6D1A3D9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.le-loir-et-cher.fr/ ORG-0002 Département du Loir-et-Cher Hôtel du département Place de la République Blois 41020 FRB05 FRA 59934 GOUET Philippe Président du conseil départemental 0254584141 0254584213 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA C18E197D-0080-4801-483622D4DFD1A8A8 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA C18E19A5-B12C-D195-C9D8AB3A978BE40F 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00006079-20254/20252025-01-07+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 ebb45c01-2855-4427-b4d0-7b6e82885a8f b23bf6ed-8bc2-44c5-a5b2-3d88ead72f1f 2025-01-03+01:00 17:16:55+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5 open false 2024-0129 Entretien des espaces verts de divers sites du Conseil Départemental Entretien des espaces verts de différents sites du Conseil Départemental - lot n° 1 : Entretien des espaces verts à Blois (8 sites) - lot n° 2 : Entretien des espaces verts à Salbris et Lamotte-Beuvron - lot n° 3 : Entretien des espaces verts à Romorantin-Lanthenay - lot n° 4 : Entretien des espaces verts à Blois et Vineuil - lot n° 5 : Entretien des espaces verts à Contres services La présente consultation donnera lieu à des marchés réservés à des entreprises adaptées, des établissements et services d'aide par le travail (Esat) ou des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique).Aussi seules les structures mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail et à l'article 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou structures équivalentes pourront candidater à la présente consultation. Financement sur fonds propres du conseil départemental, délai global de paiement de 30 jours à compter de la remise de la facture conforme. 270000 77310000 77310000 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true En cas de de non reconduction : Marché potentiellement renouvelable à la fin de chacune des période de reconduction soit avril 2026,avril 2027, avril 2028 Si toute les reconductions sont mise en oeuvre renouvellement en avril 2029 not-allowed 1579981 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579981 res-ws required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur technique environnementale poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579981 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-11+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Entretien des espaces verts à Blois (8 sites) Lot 1 : Entretien des espaces verts à Blois (8 sites) : - Hôtel du Département - Maison Bleue - Archives - Laboratoires d'analyses - ex Services vétérinaires - Agence Départementale du Tourisme - Antenne sociale - rencontre parents/enfants - Maison Départementale du sport - Pavillon Maunoury - Cité Administrative services Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 85 000 euros Ht other 172000 77310000 77310000 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-15+02:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre est la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification. Cet accord est reconductible tacitement 3 fois, pour une période 12 mois soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas en refuser la reconduction. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true En cas de de non reconduction : Marché potentiellement renouvelable à la fin de chacune des période de reconduction soit avril 2026,avril 2027, avril 2028 Si toute les reconductions sont mise en oeuvre renouvellement en avril 2029 not-allowed 1579981 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579981 res-ws required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur technique environnementale poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579981 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-11+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 : Entretien des espaces verts à Salbris et Lamotte-Beuvron Entretien des espaces verts à Salbris et Lamotte-Beuvron : - Site 1 : Maison Départementale des Solidarités de Salbris - Site 2 : Maison Départementale des Solidarités de Lamotte-Beuvron services Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 3000 euros Ht other 10000 77310000 77310000 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-15+02:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre est la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification. Cet accord est reconductible tacitement 3 fois, pour une période 12 mois soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas en refuser la reconduction. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true En cas de de non reconduction : Marché potentiellement renouvelable à la fin de chacune des période de reconduction soit avril 2026,avril 2027, avril 2028 Si toute les reconductions sont mise en oeuvre renouvellement en avril 2029 not-allowed 1579981 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579981 res-ws required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur technique environnementale poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579981 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-11+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 : Entretien des espaces verts à Romorantin-Lanthenay Entretien des espaces verts à Romorantin-Lanthenay : - Site de la Maison Départementale des Solidarités de Romorantin-Lanthenay services Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 3 000 euros Ht other 9998 77310000 77310000 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-15+02:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre est la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification. Cet accord est reconductible tacitement 3 fois, pour une période 12 mois soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas en refuser la reconduction. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true En cas de de non reconduction : Marché potentiellement renouvelable à la fin de chacune des période de reconduction soit avril 2026,avril 2027, avril 2028 Si toute les reconductions sont mise en oeuvre renouvellement en avril 2029 not-allowed 1579981 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579981 res-ws required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur technique environnementale poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579981 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-11+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Lot n°4 : Entretien des espaces verts à Blois Lot 4 : Entretien des espaces verts à Blois et Vineuil - Site 1 : Maison Départementale des Solidarités de Blois - Site 2 : Direction de la Médiathèque Départementale - Site 3 : Archives Contemporaines à Vineuil services Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 17 000 euros Ht other 62000 77310000 77310000 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-15+02:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre est la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification. Cet accord est reconductible tacitement 3 fois, pour une période 12 mois soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas en refuser la reconduction. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true En cas de de non reconduction : Marché potentiellement renouvelable à la fin de chacune des période de reconduction soit avril 2026,avril 2027, avril 2028 Si toute les reconductions sont mise en oeuvre renouvellement en avril 2029 not-allowed 1579981 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579981 res-ws required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur technique environnementale poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579981 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-11+01:00 16:00:00+01:00 2025-02-12+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 : Entretien des espaces verts à Contres Entretien des espaces verts à Contres Site de l'Antenne Le Controis en Sologne services Accord cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 3 000 euros Ht other 7200 77310000 77310000 Hôtel du département Blois 41020 FRB05 FRA 2025-04-15+02:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre est la période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter de la date de notification. Cet accord est reconductible tacitement 3 fois, pour une période 12 mois soit une durée maximale de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas en refuser la reconduction. En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. L'émission de bons de commandes pourra avoir lieu jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Ainsi l'exécution de ceux-ci pourra se poursuivre une fois la date de validité de l'accord-cadre dépassée à condition que celle-ci respecte l'obligation de remise en concurrence périodique des opérateurs économiques.