16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 389887E4-EDA8-724C-AE0D8F4A35973C86 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://agysoft.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DU TAMPON 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 Le Tampon Cedex 97831 FRY40 FRA 61043 THIEN AH KOON Patrice Maire 0262578678 smp@mairie-tampon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27, rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA 38988812-9C03-07F2-E34F34868B8C5AB1 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 00609439-2024197/20242024-10-09+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 bf86d843-4444-4a50-a481-17a9197fab11 3b0f682d-a5a2-4d5e-b0ed-a096a753c522 2024-10-08+02:00 14:16:31+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 6 open false 2024/FCS/0037 ACQUISITION ET LIVRAISON DE MOBILIERS ET D'EQUIPEMENTS POUR LES CRECHES ET LES SERVICES COMMUNAUX DU TAMPON L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les montants estimatifs au sein du présent avis correspondent aux montants maximum annuels. En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période d'un an. La durée de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de cette reconduction anticipée supplies Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils optent pour la signature électronique, cette dernière doit reposer sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades 39150000 39150000 Le territoire communal Le Tampon 97430 FRY40 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) used tp-abil - Liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1506969 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506969 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres et Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales de la Réunion sollicitée https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506969 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 09:00:00+01:00 2024-11-12+01:00 11:00:00+01:00 Le Tampon false 1 fa-wo-rc none 01 Mobiliers de crèches et les accessoires afférents (tapis, tables, chaises, bancs, couchettes et patères) Tapis, banque d'accueil, meuble de rangement, tables, lits, chaises, bancs, couchettes, accessoires patères et chevalets supplies Montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) Ht soit 400 000.00 euro(s) Ht sur 4 ans other 100000 39150000 39100000 Le territoire communal Le Tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-28+04:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) used tp-abil - Liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1506969 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506969 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres et Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales de la Réunion sollicitée https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506969 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 09:00:00+01:00 2024-11-12+01:00 11:00:00+01:00 Le Tampon false 1 fa-wo-rc none 02 Jeux - Jouets - Livres - Chevalets Jeux d'imitation (poupons, marionnettes, dinettes...), jeux sensoriels (jeux d'éveil, tentes, tapis d'éveil), jeux d'intérieur (piscine à balle, cabane...), jeux d'extérieur (tricycle,jeux à bascule...), modules en mousse et livres supplies Montant maximum annuel de 50 000.00 euro(s) Ht soit 200 000.00 euro(s) Ht sur 4 ans other 50000 39150000 37524100 Le territoire communal Le Tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-28+04:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) used tp-abil - Liste des principales fournitures effectuées, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1506969 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506969 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres et Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales de la Réunion sollicitée https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506969 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 09:00:00+01:00 2024-11-12+01:00 11:00:00+01:00 Le Tampon false 1 fa-wo-rc none 03 Linges et Matériels de puériculture pour enfant de 0 à 36 mois Coussins, linges de toilette, gigoteuse, bavoir supplies Montant maximum annuel de 10 000.00 euro(s) Ht soit 40 000.00 euro(s) Ht sur 4 ans other 10000 39150000 19231000 Le territoire communal Le Tampon 97430 FRY40 FRA 2025-01-28+04:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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