16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 412CFA6F-A381-848E-B6EA52B15BF4CB33 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://gard.fr ORG-0002 Conseil départemental du Gard Rue Guillemette Nîmes 30044 FRJ12 FRA 73496 LAURENT PERRIGOT Françoise Présidente du Conseil départemental du Gard 0466767676 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 412CFA90-938C-1A3B-FB1A86956561B03A 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 412CFA9E-DAE4-A064-9E6E7F1B36B45A2B 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00610525-2024198/20242024-10-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 24363230-8aa7-4015-ad91-5e068c43fcd7 78c5de87-fdfc-487a-ac4d-94ff67239501 2024-10-08+02:00 18:16:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24SSO015 Fourniture et transport d'enrobés stockables pour travaux de reprofilage Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne la fourniture d'enrobés stockable pour travaux de reprofilage au FIR (Finisseur d'Intervention Rapide) supplies Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : Utilisation de matériaux présentant les mêmes conditions de stockage et de mise en oeuvre sur tout le Département. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14/04/2025. 2000000 44113310 44113310 Département du Gard, l'adresse de livraison sera précisée sur le bon de commande Nîmes 30000 FRJ12 FRA LOT-0000 sui-act La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used ef-stand La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used tp-abil La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle consultation sera engagée au terme de la durée maximale de l'accord cadre ou si le département décide de ne pas reconduire le marché 1540191 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540191 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur le fonds propres du Conseil Départemental du Gard https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540191 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 16:00:00+01:00 2024-11-18+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1540191 Fourniture et transport d'enrobés stockables pour travaux de reprofilage Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre concerne la fourniture d'enrobés stockable pour travaux de reprofilage au FIR (Finisseur d'Intervention Rapide) supplies other 2000000 44113310 44113310 Département du Gard, l'adresse de livraison sera précisée sur le bon de commande Nîmes 30000 FRJ12 FRA 2025-04-14+02:00 12 3 L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans