16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 61DB27D9-BB5F-B386-4393AE0497A08306 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.valdisere.fr/ ORG-0002 commune de Val d'Isère 295 immeuble le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA 52024 MARTIN Patrick Maire 0479060160 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Direction des Services Techniques 295 centre technique municipal la daille Val D'Isere cedex 73155 FRK27 FRA 61DB2803-BC71-688F-0D9DB8A3C12C377B service marchés publics (33)479402700 marches.publics@valdisere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 61DB281B-FF1E-B6D7-AE3241E609BE00D4 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 61DB282A-DC40-40DD-306A3D3DB388535D 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 61DB2838-A8FA-79AA-9E2A06EBB4EFA5B9 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00612198-2024198/20242024-10-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 0b616635-dd29-45b3-9b79-dd933e9029fa 5c0b6192-ac72-486d-aa10-fd20bb0671b0 2024-10-09+02:00 09:30:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 202425 Passation de marchés d'assurances « flotte automobile » et « bris de machine » pour les besoins de la commune de Val d'Isère de son CCAS Lot n°1 Flotte véhicules et risques annexes Lot n°2 Tous risques matériels services 1050000 66514110 66514110 résidence le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Le mandat délivré par l'organisme porteur du risque. - Une fiche « informations organisme porteur du risque » (voir tous les détails au Rc) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (voir tous les détails au Rc) used tp-abil - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (voir tous les détails au Rc) used allowed no-eu-funds not-allowed 1539186 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1539186 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1539186 6 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-12+01:00 13:00:00+01:00 false none none 1 FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES services 66514110 66514110 résidence le Thovex Val D'Isere Cedex 73155 FRK27 FRA 2025-01-01+01:00 12 4 Reconduction automatique à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par l'acte d'engagement LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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