5518222c-c6da-476b-ab94-e1d49498b60c-01 Remise des offres: Au lieu du 21/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/10/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Renseignements complémentaires: Au lieu de Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord - cadre est passé sans minimum avec les montants maximum annuel suivants : Lot 1 : 250 000 euro(s) Ht ; Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht ; Lot 3 : 150 000 euro(s) Ht ;Lot 4 : 150 000 euro(s) Ht ; Lot 5 : 250 000 euro(s) Ht ; Lot 6 : 150 000 euro(s) Ht ;Lot 7 : 75 000 euro(s) Ht Le montant maximum sur 4 ans (durée maximale potentielle) tous lots confondus est de 5 100 000 euro(s) Ht, lire Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. L'accord - cadre est passé sans minimum avec les montants maximum annuel suivants : Lot n°1 : Développement logiciel / Ac à marchés subséquents / 3 titulaires / 600 000 euro(s) Ht Lot n°2 : Data / Ac à marchés subséquents / 3 titulaires / 600 000 euro(s) Ht Lot n°3 : Support informatique et logiciel / Ac mixte (une partie en bons de commande et une partie en marchés subséquents) / 3 titulaires / 500 000 euro(s) Ht Lot n°4 : Rssi / Ac mixte (une partie en bons de commande et une partie en marchés subséquents)/ 3 titulaires/ 400 000 euro(s) Ht Lot n°5 : Pilotage projet et conseil / Ac à marchés subséquents / 3 titulaires / 600 000 euro(s) Ht Lot n°6 : Infra et sécurité / Ac à marchés subséquents / 3 titulaires / 500 000 euro(s) Ht Lot n°7 : E-archiviste / Ac à marchés subséquents / 3 titulaires / 180 000 euro(s) Ht PROCEDURE Lots n°7: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 75 000 euro(s) Ht, lire Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 180 000 euro(s) Ht PROCEDURE Lots n°6: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuelde 150 000 euro(s) Ht, lire Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 500 000 euro(s) Ht PROCEDURE Lots n°5: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht, lire Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 600 000 euro(s) Ht PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 21/10/2024 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE Lots n°1: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht, lire Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 600 000 euro(s) Ht PROCEDURE Lot n°2: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht, lire Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 600 000 euro(s) Ht PROCEDURE Lot n°3: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuelde 150 000 euro(s) Ht, lire Description : Accord - cadre à marché mixte (exécution une partie en bons de commande et une partie en marchés subséquents) multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 500 000 euro(s) Ht PROCEDURE Lot n°4: Au lieu de Description : Accord - cadre à marché subséquents multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuelde 150 000 euro(s) Ht. Il sera conclu avec 3 titulaires, lire Description : Accord - cadre à marché mixte (exécution une partie en bons de commande et une partie en marchés subséquents) multiattributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7F2F20CE-93D9-90C9-74396CC6A1F6D079 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS 19 bd Eugène Deruelle Lyon 69003 FRK26 FRA 83068 DARBON Anthonin Directeur général 0649519733 direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 7F2F20EA-F50F-D51A-C89FD68E8D90E66C 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00613744-2024199/20242024-10-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a82aab47-0c1e-4c90-96f7-3329ce9c3834 e48d4561-4af5-4d49-8523-ca885d6a77b2 2024-10-09+02:00 23:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false AFF 2024_003 Le contrat est relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage sur différents métiers dans le secteur du système d'information Accord-cadre à marché subséquents multi attributaire ( 3 titulaires par lots) services L'accord - cadre est passé sans minimum avec les montants maximum annuel suivants : Lot 1 : 250 000 euro(s) Ht ; Lot 2 : 250 000 euro(s) Ht ; Lot 3 : 150 000 euro(s) Ht ; Lot 4 : 150 000 euro(s) Ht ; Lot 5 : 250 000 euro(s) Ht ; Lot 6 : 150 000 euro(s) Ht ; Lot 7 : 75 000 euro(s) Ht Le montant maximum sur 4 ans (durée maximale potentielle) tous lots confondus est de 5 100 000 euro(s) Ht. Les nombres de projets estimés par lots sur 4 ans sont les suivants : Lot 1 : 15 ; Lot 2 : 15 ; Lot 3 : 10 ; Lot 4 : 10 ; Lot 5 : 20 ; Lot 6 : 10 ; Lot 7 : 6 Le critère de valeur technique pondéré à 55% est sous pondéré de la manière suivante : - Compétences/profil - 25% - Disponibilité des profils - 15% - Organisation des équipes - 15% 5100000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Sélection pour chaque lot de 10 références sur une période de 5 ans, de taille et de nature similaires, présentées et détaillées pour chacune, et notamment sur les livrables réalisés. A ce titre, le candidat devra remplir le cadre de référence prévu à cet effet. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 1 Développement logiciel Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Sélection pour chaque lot de 10 références sur une période de 5 ans, de taille et de nature similaires, présentées et détaillées pour chacune, et notamment sur les livrables réalisés. A ce titre, le candidat devra remplir le cadre de référence prévu à cet effet. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 2 Data Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Sélection pour chaque lot de 10 références sur une période de 5 ans, de taille et de nature similaires, présentées et détaillées pour chacune, et notamment sur les livrables réalisés. A ce titre, le candidat devra remplir le cadre de référence prévu à cet effet. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 3 Support informatique et logiciel Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. 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Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 4 RSSI Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Sélection pour chaque lot de 10 références sur une période de 5 ans, de taille et de nature similaires, présentées et détaillées pour chacune, et notamment sur les livrables réalisés. A ce titre, le candidat devra remplir le cadre de référence prévu à cet effet. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 5 Pilotage projet et conseil Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 250 000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Sélection pour chaque lot de 10 références sur une période de 5 ans, de taille et de nature similaires, présentées et détaillées pour chacune, et notamment sur les livrables réalisés. A ce titre, le candidat devra remplir le cadre de référence prévu à cet effet. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 6 Infrastructure et sécurité Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 150 000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre Sélection pour chaque lot de 10 références sur une période de 5 ans, de taille et de nature similaires, présentées et détaillées pour chacune, et notamment sur les livrables réalisés. A ce titre, le candidat devra remplir le cadre de référence prévu à cet effet. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il le justifiera et remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1530812 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530812 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Critère Rse : Bien être au travail du collaborateur poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530812 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2024-10-21+02:00 14:00:00+02:00 false none none 7 E archiviste Accord - cadre à marché subséquents multi attributaire conclu sans minimum et avec un maximum annuel de 75000 euro(s) HT. Il sera conclu avec 3 titulaires. Les éléments nécessaires à l'estimation des besoins et au chiffrage sont indiqués dans le DQE et le CCTP services other 72246000 72246000 72220000 72600000 21 Boulevard Marius Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 2024-11-15+01:00 12 3 Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois pour la même période. La reconduction est tacite. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date anniversaire du contrat. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours