16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 768BDD83-01C0-82C0-8246F59A7B3EFC77 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://evrycourcouronnes.fr ORG-0002 Commune d'Évry-Courcouronnes Place des Dts de l'Homme et du Citoyen évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA 58123 BEAUDET Stéphane Maire 0169366666 marches.publics@evrycourcouronnes.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 768BDDA6-AEC2-0BBA-7D5AA0ACD1DE6272 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 768BDDB7-07B4-F993-5CC239F2E0E47116 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr http://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 768BDDC9-CD35-D9A2-4A9803E0215C01D0 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00614865-2025180/20252025-09-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 291d5fe3-77bc-4bde-8c9a-df299840f610 c3e03260-a363-4953-846b-643537304ebe 2025-09-17+02:00 19:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025-83 Fourniture, émission, de titres-restaurant sous forme dématérialisé et livraison pour les agents de la ville d'Evry-Courcouronnes Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Il a pour objet : - L'émission de titres restaurants dématérialisés au bénéfice des agents de la collectivité, - La fabrication, distribution (cartes et codes) et rechargement des cartes pour les titres dématérialisés dans le respect de la législation en vigueur. Il est conclu sans indication de montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur pour la durée du marché (un an) de 1 300 000 HT et reconductible. En cas de reconduction, le montant maximum est identique pour chaque période. Les conditions d'exécution sont décrite dans le CCP et les conditions de la consultation sont décrites dans le RC fournies dans le DCE supplies 30199770 30162000 Place des Droits de l'Homme et du Citoyen Commune d'évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds 1707339 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707339 epo-procurement-document none required not-allowed true no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707339 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-10-20+02:00 12:00:00+02:00 2025-10-20+02:00 12:15:00+02:00 Evry-Courcouronnes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1707339 Fourniture, émission, de titres-restaurant sous forme dématérialisé et livraison pour les agents de la ville d'Evry-Courcouronnes Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Il a pour objet : - L'émission de titres restaurants dématérialisés au bénéfice des agents de la collectivité, - La fabrication, distribution (cartes et codes) et rechargement des cartes pour les titres dématérialisés dans le respect de la législation en vigueur. Il est conclu sans indication de montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur pour la durée du marché (un an) de 1 300 000 HT et reconductible. En cas de reconduction, le montant maximum est identique pour chaque période. Les conditions d'exécution sont décrite dans le CCP et les conditions de la consultation sont décrites dans le RC fournies dans le DCE supplies other 30199770 30162000 Place des Droits de l'Homme et du Citoyen Commune d'évry-Courcouronnes 91000 FR104 FRA 2025-11-10+01:00 12 3 La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois tacitement sans pouvoir excéder 4 années d'exécution