dcb09ae9-2cc4-4a0d-be24-f4650e8a77e4-01 Dans la rubrique "Date de réception des offres" : au lieu de : 14 octobre 2024 à 12h00 lire : 21 octobre 2024 à 12h00 Dans la rubrique "Modalités d'ouverture des offres" : au lieu de : 14 octobre 2024 à 14h00 lire : 21 octobre 2024 à 14h00 2024-10-10+02:00 true PROCEDURE cor-buy Report de la DLRO 16 https://www.brest.fr/ ORG-0001 Brest Metropole 24 rue de Coat Ar Gueven 29200 Brest 29200 FRH02 FRA BM-2024-5087 0298335411 Marches@brest-metropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif et greffe du tribunal Administratif Rennes 35000 FRH03 FRA 17350005900014 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00616379-2024199/20242024-10-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 3cb7740e-a0f7-4b16-a1f6-9bdb532847ea 65b49608-b01d-46d5-8b44-f7cd56441898 2024-10-10+02:00 15:03:23+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground 12 12 open Brest-M-DCP-2024-5087 La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de nettoyage des locaux de Brest métropole, de la Ville de Brest, du CCAS de la Ville de Brest et de la Ville de Gouesnou . La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de nettoyage des locaux de Brest métropole, de la Ville de Brest, du CCAS de la Ville de Brest et de la Ville de Gouesnou . services Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe avec - la Ville de Brest, 2 rue Frézier, CS 63834, F-29238 Brest cedex 2, Tél : +33 298335411, courriel : marches@brest-metropole.fr, Fax : +33 298335415, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - le C.C.A.S. de la Ville de Brest, 40 rue Jules Ferry, 29200 Brest, courriel : ccas-direction@ccas-brest.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.brest.fr - la Ville de Gouesnou, Place des Fusillés, F - 29850 Gouesnou, courriel : mairie@gouesnou.fr, Code NUTS : FRH02 - Adresse internet principale : https://www.gouesnou.bzh L'ensemble des lots (hormis le lot n° 2) devra faire l'objet d'une visite obligatoire qui donnera lieu à l'établissement d'une attestation de visite à remettre dans l'offre. Les noms des personnes à contacter pour effectuer cette visite sont indiqués à l'article 2.6 du règlement de consultation Durée de l'accord-cadre : du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieures au 31 décembre 2028. 2790000 90911000 LOT-0001 ef-stand Capacité économique et financière du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5087 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh res-ws allowed not-allowed yes performance per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA false true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 1 Prestations de nettoyage de locaux d'entreprises de Brest métropole et de la Maison de l'International de la Ville de Brest Prestations de nettoyage de locaux d'entreprises de Brest métropole et de la Maison de l'International de la Ville de Brest services En application des articles L 2113-12 et R2113-7 du code de la commande publique, le lot n° 1 de l'accord-cadre est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés 600000 90911200 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0002 ef-stand Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5087 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none no allowed not-allowed per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA false true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 2 Prestations de nettoyage de locaux et espaces extérieurs après travaux Prestations de nettoyage de locaux et espaces extérieurs après travaux services 300000 90911200 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0003 ef-stand Capacité économique et financière du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5087 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA false true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 3 Prestations de nettoyage des locaux d'accueil des aires d'accueil des gens du voyage Prestations de nettoyage des locaux d'accueil des aires d'accueil des gens du voyage services 50000 90911200 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0004 ef-stand Capacité économique et financière du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5087 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA false true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 4 Prestations de nettoyage des logements gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest Prestations de nettoyage des logements gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest services 120000 90911100 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0005 ef-stand Capacité économique et financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5087 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh none not-allowed allowed no per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA false true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT5 Prestations de nettoyage des bacs à poubelles et des parties communes des bâtiments gérés par le Centre Communal d'Action Sociale Prestations de nettoyage des bacs à poubelles et des parties communes des bâtiments gérés par le Centre Communal d'Action Sociale services 140000 90911200 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0006 ef-stand Capacité économique et financière du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds Brest-M-DCP-2024-5087 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh res-ws not-allowed allowed yes per-exa 40 price valeur prix per-exa 60 quality valeur technique https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA false true required true 2024-10-21+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT7 Prestations de nettoyage de locaux de la Direction Patrimoine-Logistique, de l'Office des Sports, de la Maison de la Mer et de la Salle des Syndicats Prestations de nettoyage de locaux de la Direction Patrimoine-Logistique, de l'Office des Sports, de la Maison de la Mer et de la Salle des Syndicats services En application des articles L 2113-12 et R2113-7 du code de la commande publique, le lot n° 7 de l'accord-cadre est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés 360000 90911200 2025-01-01+02:00 2028-12-31+02:00 LOT-0008 ef-stand Capacité économique et financière du candidat Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles sui-act Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil Capacités techniques et professionnelles du candidat : Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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