16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CCBEEC0A-D819-3967-8DAAF9C93329A0B8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-chaumont.fr ORG-0002 MAIRIE DE CHAUMONT 70564 Hotel de Ville 10 Place de la Concorde Chaumont 52000 FRF24 FRA 57610 GUILLEMY Christine Maire 0325306000 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA CCBEEC5C-9040-E280-7BE4B68CCFCBB7C9 0326668687 0326210187 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA CCBEEC80-C333-8562-2F5BC09FDAF99872 0326668687 0326210187 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 00616889-2024200/20242024-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e57a9527-d145-4c09-8221-f3d4a6cabd6b 5f1d99f1-08a3-4d47-b4c2-fdee968b3823 2024-10-11+02:00 11:19:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024VDC21 TRAVAUX DE RÉNOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS EXTÉRIEURS ET RÉNOVATION COMPLÈTE D'UNE TOITURE - ESPACE MAURICE AUBRY A CHAUMONT (52) <br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les prestations sont réparties en deux lots séparés. Les prescriptions techniques spécifiques à chacun des lots sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chacun des lots et leurs annexes.<br/> works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation 45236119 45236119 Avenue Victor Hugo Chaumont 52000 FRF24 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1542171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542171 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de la collectivité, travaux éligibles à subventions false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542171 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-11-07+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-07+01:00 14:00:00+01:00 false none none 01 RÉNOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS EXTERIEURS RÉNOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS EXTERIEURS works Cette durée d'exécution s'apprécie à compter de la date fixée à l'ordre de service correspondant et comprend une période de préparation d'un mois other 45236119 45236119 Avenue Victor Hugo Chaumont 52000 FRF24 FRA 2024-12-02+01:00 6 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0 LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1542171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542171 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de la collectivité, travaux éligibles à subventions false poi-exa 55 quality Valeur technique poi-exa 45 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542171 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-11-07+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-07+01:00 14:00:00+01:00 false none none 02 RÉNOVATION COMPLÈTE D'UNE TOITURE RÉNOVATION COMPLÈTE D'UNE TOITURE works Cette durée d'exécution s'apprécie à compter de la date fixée à l'ordre de service correspondant et comprend une période de préparation d'un mois other 45236119 45212290 Avenue Victor Hugo Chaumont 52000 FRF24 FRA 2024-12-02+01:00 6 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0