16 ORG-0001 GHT Psy Sud Paris 54, avenue de la République BP 20065 Villejuif cedex 94806 BE335 FRA 26940106300012 0142117241 marches@psysudparis.fr 00617161-2024200/20242024-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 207fbe96-f987-43db-9de7-b07e870458b3 9eeb071b-d1e6-41b8-89a2-bf45a7f0251a 2024-10-11+02:00 14:40:14+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_m5xtamjogW body-pl health ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption crime-org distorsion finan-laund human-traffic insolvency misrepresent nati-ground susp-act terr-offence true open false Fourniture de barquettes alimentaires compostables, films, étiquettes et rubans de transfert pour le GHT Psy Sud Paris La présente consultation a pour objet la fourniture de barquettes alimentaires compostables, films, étiquettes et rubans de transfert pour le GHT Psy Sud Paris supplies 1500000 1500000 39222100 54 Avenue de la République Villejuif 94806 BE335 FRA 7, rue Benserade GENTILLY 94257 DE403 FRA LOT-0002 ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - L'attestation de régularité fiscale délivrée en 2019 que vous pouvez obtenir en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.impots.gouv.fr/portail/ ; - L'attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions (attestation de vigilance) datant de moins de 6 mois délivrée en ligne sur internet à l'adresse suivante : https://www.urssaf.fr/portail/home.html ou https://www.net-entreprises.fr. sui-act - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Une copie de l'extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extraits K ou K bis) datant de moins de 3 mois, - La Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - La liste des principales prestations effectuées en établissements de santé (public ou privé) de préférence en Ile de France, en indiquant l'année, le montant et le nombre d'employés, le nom et le téléphone du contact client. no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7dAScI9jIY none performance no required required https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_7dAScI9jIY 180 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. ORG-0001 FRA true false required false 2024-11-12+02:00 14:00:00+02:00 2024-11-02+02:00 14:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Fourniture de barquettes alimentaires compostables, films, étiquettes et rubans de transfert pour le GHT Psy Sud Paris Le présent marché concerne la fourniture de barquettes alimentaires compostables, films, étiquettes et rubans de transfert pour le GHT Psy Sud Paris supplies 39222100 GH Paul Guiraud (intra et extra hospitalier) - 54, avenue de la République Villejuif 94806 BE335 FRA La Fondation Vallée (intra et extra hospitalier) 7 rue Benserade Gentilly 94250 BE335 FRA 48