dc185e7e-1904-4683-b0bf-905c26468573-01 Remise des offres: Au lieu du 17/10/2024 à 15h00 au plus tard, soit le 17/10/2024 à 13h00 heure de Paris. Lire 29/10/2024 à 15h00 au plus tard, soit le 29/10/2024 à 12h00 heure de Paris. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/10/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 18/10/2024 à 07h00 heure de Paris. Lire 30/10/2024 à 09h00 au plus tard, soit le 30/10/2024 à 06h00 heure de Paris. PROCEDURE 5.1.9 Critère de sélection: Après la mention : Description :- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacitésUtilisation de ce critère : Utilisé , supprimer : Critère :Type : Capacité technique et professionnelleDescription :- agrément pour l'opérateur économique ou les dirigeants, ou les gérants ou associés, pour exercer l'activité objet du marchéUtilisation de ce critère : Utilisé PROCEDURE 2.1.4 Informations générales: Au lieu de Informations complémentaires : Le démarrage des prestations est prévue à la notification de l'accord-cadre. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Le Dce et la remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchespublics.cg974.fr Le montant maximum annuel : 26 210 000 euro(s) Ht, lire Informations complémentaires : Le démarrage des prestations est prévue à la notification de l'accord-cadre. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Le Dce et la remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchespublics.cg974.fr Le montant maximum annuel : 26 210 000 euro(s) Ht.Report de la Dlro pour tenir compte de la modification du Dce PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CF4AE646-EB44-565A-6FDAC37F08718187 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.departement974.fr ORG-0002 Département de la Réunion Direction de la Commande Publique 31 rue de Paris Saint-Denis 97400 FRY40 FRA 30184 MELCHIOR Cyrille Président du Conseil Départemental 0262586670 0262586689 marchespublics@cg974.fr http://saint-denis.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Saint-Denis 2024 27 rue Félix Guyon Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA CF4AE687-FAE7-B6A8-0DDD1B567C97E8E3 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr http://www.economie.gouv.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 5 rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA CF4AE6D4-C751-1E2C-69A2DE04F16C4048 Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris 0182524267 0182524295 ccira@paris-idf.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Saint-Denis voir adresse ci-dessus Saint-Denis de la Réunion 97488 FRY40 FRA CF4AE6F6-FA56-057B-A0FCE58655E6A228 0262924360 0262924362 greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 00617198-2024200/20242024-10-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b2155a99-21ee-4743-8469-bc7df962c1f1 4ad9cd39-1515-405f-87fc-a0ec8a82b629 2024-10-11+02:00 12:30:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.cg974.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FS-DA-2674-B Accord-cadre de conception, fabrication, expédition au domicile des bénéficiaires et gestion des titres «Pass Loisirs» et «Pass Transport» Conception et expédition de titres favorisant l'accès des personnes handicapées aux activités de loisir et facilitant leurs déplacements services Le démarrage des prestations est prévue à la notification de l'accord-cadre. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Le Dce et la remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchespublics.cg974.fr Le montant maximum annuel : 26 210 000 euro(s) Ht 52360662 66133000 30163000 Ile de la Réunion Saint-Denis 97400 FRY40 FRA LOT-0000 sui-act - Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités used tp-abil - agrément pour l'opérateur économique ou les dirigeants, ou les gérants ou associés, pour exercer l'activité objet du marché used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1522006 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1522006 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 5 quality Valeur environnementale poi-exa 55 cost Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1522006 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-10-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-10-30+01:00 06:00:00+01:00 false none none S-PF-1522006 Accord-cadre de conception, fabrication, expédition au domicile des bénéficiaires et gestion des titres «Pass Loisirs» et «Pass Transport» Conception et expédition de titres favorisant l'accès des personnes handicapées aux activités de loisir et facilitant leurs déplacements services other 52360662 66133000 30163000 Ile de la Réunion Saint-Denis 97400 FRY40 FRA 2025-01-01+04:00 12 3 reconduction tacite 3 fois 1 an