ae839b55-f302-4b63-a1b5-dbd5af69739e-01 Remise des offres: Au lieu du 07/02/2025 à 16h30 au plus tard. Lire 10/02/2025 à 16h30 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/02/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 11/02/2025 à 09h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA BA48AB89-B097-D5D3-5C1A13E241D40546 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71512 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Nord 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA BA48ABC2-F3E3-94D6-83FD43D62D0FBA7F DAJAP 0359735095 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA BA48ABD9-BF45-F81A-BB46B0931BFEF0F7 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr 00061999-202520/20252025-01-29+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 2377de3d-c68d-4b43-8d40-cda0a31bcc64 9a448604-18bf-400c-b124-ca62e01a8148 2025-01-28+01:00 10:25:00+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20241498 Installation et/ou fourniture de signalisation verticale, directionnelle métallique et plastique (2 lots) Commandes de fourniture et pose de signalisation verticale de police permanente et temporaire et de signalisation directionnelle métallique, et commandes de fourniture de signalisation plastique. LOT 1 : Installation et fourniture de signalisation verticale métallique. LOT 2 : Fourniture de signalisation plastique works Appel d'offres conformément aux articles R.2124-2 et R2124-2 1°du Code de la Commande Publique Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les fournitures et/ou démarrage des travaux : 07/04/2025 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur 11666666 45233290 35260000 45316000 45316200 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie). - Attestation des travailleurs étrangers used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1579632 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579632 none required not-allowed false no false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale poi-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579632 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-10+01:00 16:30:00+01:00 4604-2025 2025-02-11+01:00 09:00:00+01:00 Lille false 5 fa-w-rc none 1 Lot n°1 - Fourniture et pose de signalisation verticale métallique L'accord-cadre concerne la fourniture de panneaux de police permanents et temporaires et d'articles de signalisation ou d'information métallique. Il concerne également la fourniture de panneaux de signalisation directionnelle et d'articles relatifs à la directionnelle, ainsi que des prestations de pose et de dépose de registres et de mâts ou de panneaux de type SD1, SD2 et SD3 ou de panneaux d'itinéraires cyclables. La fourniture concerne également les supports et les fixations, ainsi que les articles issus des catalogues works Accord-cadre multi attributaire sans seuil minimum, montant maximum sur la durée du marché 11 400 000 euro(s) Ht other 11400000 45233290 45233290 35260000 45316000 45316200 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 2025-04-07+02:00 48 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Attestation des travailleurs étrangers used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1579632 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1579632 none required not-allowed false no false poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale poi-exa 70 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1579632 6 "Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat." ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-10+01:00 16:30:00+01:00 4604-2025 2025-02-11+01:00 09:00:00+01:00 Lille false 5 fa-w-rc none 2 Lot n°2 - Fourniture de signalisation plastique L'accord cadre porte sur la fourniture d'articles de signalisation routière en matière plastique works Accord-cadre multi attributaire sans seuil minimum , montant maximum sur la durée du marché 266 666, 67 euro(s) Ht other 266666.67 45233290 34992200 35260000 45316000 45316200 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 2025-04-07+02:00 48 0