16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRADA4076D6-D58A-B25D-80D68B0D192EFED0 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.rhonehabitat.fr/ ORG-0002 SAC "Au Fil des 2 Fleuves" 6 rue Simone VeilBrignais69530FRK26FRA81535 le Président du Directoire0482904000aws_odr@opacdurhone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue DuguesclinLyon69003FRK26FRADA40771E-07DE-5C4D-A23BAECC515B30F2 04781410100478141065greffe.ta-lyon@juradm.fr00623591-2024201/20242024-10-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 96f997a0-141f-4a12-a725-aa9270f31ca826765f91-3570-4a2d-95ec-9160dd9556132024-10-11+02:0017:36:45+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.rhonehabitat.fr/body-pl-lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseSAC_DCP_Maintenance aires de jeux DFRHMaintenance et contrôle des aires collectives de jeux et équipements sportifs sur diverses résidences du patrimoine de DEUX FLEUVES RHONE HABITATMaintenance et contrôle des aires collectives de jeux et équipements sportifs sur diverses résidences du patrimoine de DEUX FLEUVES RHONE HABITAT Les prestations donnent lieu à un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. La partie à prix unitaires s'exécute par bons de commande et est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 950 000 euro(s) HT. Les prestataires sont supposés avoir visité par eux-mêmes les aires de jeux et équipements concernés par le présent marché. Minimum requis : - Effectifs minimums requis : 2 personnes - Chiffres d'affaire minimums requis : 250 000 euro(s) - Qualification : QUALISPORT 800 ou références équivalentesservices5087000050870000LOT-0000 sui-act- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre), - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, Rcs, délégation...), - Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 ou équivalent)used ef-stand- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Effectifs moyens annuels du candidat ; - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;usednot-allowedno-eu-fundstrue 1542435non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542435 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa40qualityValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa60costPrix des fournitures au regard du Dqe et de la Dpgf https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15424356se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-11-12+01:0012:00:00+01:002024-11-12+01:0012:15:00+01:00 false none noneS-PF-1542435Maintenance et contrôle des aires collectives de jeux et équipements sportifs sur diverses résidences du patrimoine de DEUX FLEUVES RHONE HABITATMaintenance et contrôle des aires collectives de jeux et équipements sportifs sur diverses résidences du patrimoine de DEUX FLEUVES RHONE HABITAT Les prestations donnent lieu à un marché conclu pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires. La partie à prix unitaires s'exécute par bons de commande et est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 950 000 euro(s) HT. Les prestataires sont supposés avoir visité par eux-mêmes les aires de jeux et équipements concernés par le présent marché. Minimum requis : - Effectifs minimums requis : 2 personnes - Chiffres d'affaire minimums requis : 250 000 euro(s) - Qualification : QUALISPORT 800 ou références équivalentesservices5087000050870000 2025-01-01+01:0012 3 Le marché est conclu pour une période de 1 ans à compter du 01/01/2025 ou à défaut, à compter de sa notification. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de quatre ans. Il est reconductible trois fois, par période d'un an chacune, soit pour une durée maximale de quatre ans