00ea9cd4-2a9f-44ef-a2d9-eb22d3e99d0b-01 Remise des offres: Au lieu du 21/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/10/2024 à 08h00 au plus tard. Lire 31/10/2024 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 991B7D80-C7B2-C4C9-259424EBB2E0CA59 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.loire-atlantique.fr ORG-0002 Conseil départemental Loire Atlantique 94109 3 quai Ceineray Nantes 44041 FRG01 FRA 65125 MENARD Michel Président du Conseil Départemental 0240991000 contactmarchespublics@loire-atlantique.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 991B7DA1-A47B-A1DD-C894C9AE846A8F5A 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Comité de règlement amiable 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 991B7DB1-9A49-9BBC-C207F93D69765DBF 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00624319-2024202/20242024-10-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4022f842-bdd8-4b92-b923-5f7f0ea9f60b ee73ebc2-f8ab-41c2-bd7e-6892888e301d 2024-10-15+02:00 10:33:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false O167FA Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat) Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat). Le montant maximum de l'accord-cadre est de 16 000 000 d'euros HT sur 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 48422000 72260000 Département de Loire-Atlantique Nantes 44000 FRG01 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner. Lettre de candidature. Le candidat pourra s'il le souhaite utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false 1527277 non-restricted-document FRA official http://marches.loire-atlantique.fr none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Budget général du Département de Loire-Atlantique false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations https://marches.loire-atlantique.fr 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-10-31+01:00 12:00:00+01:00 558486-2024 2024-10-31+01:00 14:00:00+01:00 Agent du Département de Loire-Atlantique Nantes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1527277 Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat) Acquisition de logiciels d'infrastructures techniques ou bureautiques et services associés, pour le Département de Loire-Atlantique, les structures associées et les collèges du Département de Loire-Atlantique (centrale d'achat). 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