16 ORG-0001 Centre Hospitalier de Valenciennes Avenue Désandrouin Valenciennes 59322 FRE11 FRA 26590673500013 0327143090 plichon-l1@ch-valenciennes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00018 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac Nancy 54000 FRE11 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 00629627-2024203/20242024-10-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 f7860e12-fe67-43cc-a3c9-c7a02f744ada 94b50c19-3fb3-4119-b204-295b89e1c14b 2024-10-16+02:00 12:07:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground 4 4 La présente consultation a pour objet la fourniture de DISPOSITIFS MEDICAUX COMPLEMENT DM D'ANESTHESIE NORME NRFIT Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. La consultation comporte 4 lots. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l'ensemble des lots open AOO-20240143 AOO-20240143 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX COMPLEMENT DM D'ANESTHESIE NORME NRFIT AOO-20240143 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX COMPLEMENT DM D'ANESTHESIE NORME NRFIT. le marché comporte 4 lots. supplies Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/01/2025 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 1 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 décembre 2026. Après la période initiale d'un an, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le marché à tout moment, par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de trois mois et, en dérogation à l'article 33 du CCAG-FCS, sans que le titulaire puisse prétendre à indemnité. 33140000 LOT-0001 other no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none performance no required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 6 ORG-0002 ORG-0001 ORG-0003 FRA true true required true 2024-11-25+02:00 16:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT SLIP SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT SLIP. Le maximum est fixé en quantité. il est de 440 000 par an. supplies 33140000 24 LOT-0002 other not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no performance 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true not-allowed true 2024-11-25+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT LOCK SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT LOCK Le montant maximum est fixé en quantité. il est de 134 000. supplies 33140000 24 LOT-0003 other not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none not-allowed required no performance https://www.marches-publics.gouv.fr/ 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-11-25+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT COMPATIBLE AVEC POUSSE SERINGUE ELECTRIQUE SERINGUE STERILE USAGE UNIQUE EMBOUT NRFIT COMPATIBLE AVEC POUSSE SERINGUE ELECTRIQUE Le maximum est fixé en quantité. il est de 20 000 par an. supplies 33140000 24 LOT-0004 other not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none not-allowed required no performance https://www.marches-publics.gouv.fr 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2024-11-25+02:00 16:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 AIGUILLE POUR PRELEVEMENT DE MEDICAMENT AVEC CONNECTIQUE NRFIT AIGUILLE POUR PRELEVEMENT DE MEDICAMENT AVEC CONNECTIQUE NRFIT le maximum est fixé en quantité; il est de 608000 par an. supplies 33140000 24