16 https://agap-grandest.fr ORG-0001 AGAP GRAND EST 7 RUE JEAN-LOUIS ETIENNE NORROY-LE-VENEUR 57140 FRF33 FRA 40299911400059 +33 382856049 secretariat@agap-grandest.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Strasbourg Strasbourg 67000 FRF11 FRA 17670005200010 00630034-2024203/20242024-10-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 1d12ac6a-b6d5-4df5-973d-dd00188a0995 383ec6b7-0c5c-412b-9617-7e5f59685d16 2024-10-15+02:00 16:30:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA spec-rights-entity health ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 7 7 restricted Produits d'entretien La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits au Marché Produits d'entretien conclu pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2029, pour les adhérents de l'AGAP GRAND-EST supplies 39830000 LOT-0001 ef-stand sui-act tp-abil no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://sara-demat.com none performance allowed no allowed ORG-0001 https://sara-demat.com En cas de désaccord sur l'interprétation ou l'exécution des clauses ci-dessus mentionnées, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. La procédure de passation objet du présent Règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure devant le Président du tribunal judiciaire compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire. ORG-0002 FRA true true required false 2024-11-25+01:00 2024-11-15+01:00 16:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 1 Produits sols et surfaces Produits sols et surfaces supplies 39812100 2025-07-01+02:00 4 LOT-0002 ef-stand sui-act tp-abil no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://sara-demat.com none performance allowed no allowed ORG-0001 https://sara-demat.com En cas de désaccord sur l'interprétation ou l'exécution des clauses ci-dessus mentionnées, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. La procédure de passation objet du présent Règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure devant le Président du tribunal judiciaire compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire. ORG-0002 FRA true true required false 2024-11-25+01:00 2024-11-15+01:00 16:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 2 Produits spécifiques Produits spécifiques supplies 39830000 2025-07-01+02:00 4 LOT-0003 ef-stand sui-act tp-abil no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://sara-demat.com none performance allowed no allowed ORG-0001 https://sara-demat.com En cas de désaccord sur l'interprétation ou l'exécution des clauses ci-dessus mentionnées, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. La procédure de passation objet du présent Règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure devant le Président du tribunal judiciaire compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire. 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La procédure de passation objet du présent Règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure devant le Président du tribunal judiciaire compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire. ORG-0002 FRA true true required false 2024-11-25+01:00 2024-11-15+01:00 16:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 4 Disques abrasifs Disques abrasifs supplies 39830000 2025-07-01+02:00 4 LOT-0005 ef-stand sui-act tp-abil no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://sara-demat.com none performance allowed no allowed ORG-0001 https://sara-demat.com En cas de désaccord sur l'interprétation ou l'exécution des clauses ci-dessus mentionnées, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. La procédure de passation objet du présent Règlement est susceptible de faire l'objet des recours prévus avant la conclusion du contrat et/ou sa conclusion aux articles 2 à 20 de l'Ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 et suivants du Code de procédure devant le Président du tribunal judiciaire compétent en application des dispositions des articles L.211-4, D.211-10-2 et R.213-5-1 du Code de l'Organisation Judiciaire. ORG-0002 FRA true true required false 2024-11-25+01:00 2024-11-15+01:00 16:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 5 Sacs poubelles Sacs poubelles supplies 19640000 2025-07-01+02:00 4 LOT-0006 ef-stand sui-act tp-abil no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://sara-demat.com none performance allowed no allowed ORG-0001 https://sara-demat.com En cas de désaccord sur l'interprétation ou l'exécution des clauses ci-dessus mentionnées, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. 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