16 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ARCADE VYV PROMOTION IDF 59 rue de Provence Paris 75009 FR101 FRA 90466871200014 +33 149952797 saran.kaba@groupe-arcade.com https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 ORG-0003 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS PARVIS DU TRIBUNAL PARVIS DU TRIBUNAL PARIS 75017 FR101 PARVIS DU TRIBUNAL FRA 17750111101763 +33 144325151 tj-paris@justice.fr 00630481-2024203/20242024-10-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 5e3818e9-53c2-4f2a-9541-da4dad6abc88 f6c53ea5-0a65-4f1c-ba9f-f9c88e1df8e3 2024-10-15Z 20:13:52Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence 19 19 open 2024-DT-025 RELANCE SUITE INFRUCTUOSITE - LAGNY SUR MARNE (77)– Château de CHIGNY - REHABILITATION LOURDE D'UN CHATEAU ET CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER Relance suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité - REHABILITATION LOURDE D'UN CHATEAU ET CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 76 LOGEMENTS LOCATIFS ET PARKING works 45000000 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA LOT-0001 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-025-MLA MACROLOT A Réhabilitation d'un château comprenant des locaux collectifs communs works 45000000 45454100 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0002 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-025-MLB MACROLOT B Prescriptions communes / Installation / PIC / Terrassements généraux - dépollution / Gros-Œuvre / Protections collectives works 45000000 45223220 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0003 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-05-L3 LOT 3 Déconstruction - Désamiantage - Déplombage works 45000000 45262660 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0004 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-025-L4 LOT 4 Chapes works 45000000 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0005 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-025-L16 Lot 16 Revêtement des Sols works 45000000 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0017 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2023-DT-025-L17 LOT 17 Peinture – Revêtements muraux works 45000000 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0018 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-025-L18 lot 18 Voiries – Réseaux divers works 45000000 LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 22 LOT-0019 ef-stand SE REFERER AU RC tp-abil SE REFERER AU RC no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr/ true Après l’attribution du marché et pour sa bonne exécution, les soumissionnaires sont informés que le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard du maitre d’ouvrage no not-allowed not-allowed true price SE REFERER AU RC quality SE REFERER AU RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 360 Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n 2009 515 du 7.5.2009 et les articles 1441 1 et 1441 3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. 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Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-15+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2024-DT-025-L11 LOT 11 Menuiseries Extérieures ALU works 45000000 22