16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D969CF43-C314-73CC-A4F3D682EF3A73C8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.rennes-metropole.fr ORG-0002 Rennes Métropole 4, avenue Henri Fréville Cs 93111 Rennes 35031 FRH03 FRA 65042 APPERE Nathalie Présidente 0299866060 scp-commandepublique@rennesmetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA D969CF62-F76A-61EA-2CD7AE5F184961C7 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA D969CF71-06AB-E339-9D6A6FEAF69E3DD7 0253467983 paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00631509-2024204/20242024-10-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 db989bf0-0c49-449b-81f6-1bb2d9b97c21 709b429d-93ef-4c65-af62-482552292407 2024-10-16+02:00 16:31:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 1 open false RM_241638_07_AOO Distribution du mensuel municipal et métropolitain et de ses suppléments éventuels <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Distribution du mensuel municipal et métropolitain et de ses suppléments éventuels<br/> services 581570 64121100 64121100 Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1544915 non-restricted-document FRA official https://www.megalis.bretagne.bzh none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marches.megalis.bretagne.bzh 4 La consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 4 avril 2014, n° 358994 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-11-18+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-19+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Distribution magazine municipal et métropolitain Distribution magazine municipal et métropolitain services other other 581570 64121100 64121100 Rennes Métropole Rennes 35000 FRH03 FRA 2025-01-17+01:00 2026-07-17+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 0