16 true https://resah.fr ORG-0001 RESAH 47 RUE DE CHARONNE Paris 75011 FR101 FRA 13000501000025 0155785454 biomed@resah.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 greffe.ta-paris@juradm.fr 00631945-2024204/20242024-10-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 9944690b-2d67-44b7-a8cf-6c5175d894e2 273b1a30-bfea-48dd-bbb6-549b4e2a1958 2024-10-16+02:00 18:40:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion sont décrits dans le règlement de la consultation open 2024-R040-000-000 Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code (mode dit « Intermédiaire ») à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses administratives particulières services L'accord-cadre est passé par le Resah agissant en tant que centrale d'achat dite "intermédiaire" au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code a destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. L'accord-cadre n'est pas alloti. L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 18/11/2024 à 12h00 heure de Paris-France 12000000 4000000 85150000 France métropolitaine, le cas échéant DROM, Belgique et Luxembourg. COM et Etats membres de l'UE en clause de réexamen anyw-cou FRA LOT-0001 other Capacités techniques, professionnelles et financières: le chiffre d'affaires global sur les 3 derniers exercices disponibles, une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, les effectifs moyens annuels globaux pendant les 3 dernières années. not-allowed no-eu-funds FRA FRA 2024-R040-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxNjgz&fullWidth=true none performance no allowed not-allowed price Critère prix 30% quality Critère technique 65% et Critère RSE 5% https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxNjgz&fullWidth=true 180 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2024-11-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-11-18+02:00 14:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. Prestation d'aide à l'identification des zones du cerveau à opérer pour les patients atteints de la maladie de Parkinson et tremblement essentiel via une solution innovante d'intelligence artificielle. L'accord-cadre est conclu par le Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code (mode dit « Intermédiaire ») à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au présent cahier des clauses administratives particulières services 12000000 4000000 85150000 France métropolitaine, le cas échéant les DROM, la Belgique et le Luxembourg. COM et Etats membres de l'UE en clause de réexamen anyw-cou FRA 2025-01-01+02:00 2025-12-31+02:00 L'accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. La durée de l'accord-cadre ne peut dépasser 48 mois. PSEF + clause de réexamen précisée dans le CCAP 3