16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 912140D9-AE8A-14A6-A2E15F53FD698569 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 Rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57592 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 91214125-FBC4-5683-F03BD432A777C522 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00063220-202520/20252025-01-29+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a7ca5dbf-de4c-458e-931a-a9ab14d2d70d 0a6eb159-1e51-469c-88e5-39f4cafcebae 2025-01-27+01:00 15:14:15+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mpe76.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 25FF-MUTCV-1748-D Groupement de commandes Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville du Havre / CCAS du Havre / Ville de Saint-Romain-de-Colbosc - Fournitures de bureau et de papier - Conformément à l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les lots 1 et 3 s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande faisant apparaître les prix unitaires. Quant au lot 2, celui-ci s'exécute par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-12 du code de la commande publique et dont les modalités d'exécution sont précisées à l'article 3.2.1 du CCP. Pour ce lot, au maximum 3 soumissionnaires pourront être retenus. L'accord-cadre est passé sans montant minimum HT. Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "2.4 Montants et forme de l'accord-cadre" - Pour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification (= date anniversaire) pour une durée ferme de 48 mois supplies Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. - annexes: clauses de dématérialisation - Echantillons pour le lot 3: voir article "6 - Echantillons de boîtes à archives longue conservation (lot 3)" du règlement de la consultation - Critères de jugement des offres: voir article "7.2 - Critères de jugement des propositions" du règlement de la consultation 30192000 30193700 30197630 LOT-0001 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; used tp-abil - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1589807 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589807 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589807 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-13+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 09:00:00+01:00 false none none 1 Fournitures et accessoires de bureau et consommables informatiques Fournitures et accessoires de bureau et consommables informatiques supplies 30192000 30192000 30193700 30197630 2025-06-01+02:00 48 0 LOT-0002 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; used tp-abil - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1589807 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589807 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589807 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-13+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 09:00:00+01:00 false none none 2 Papier blanc et papier recyclé Papier blanc et papier recyclé supplies 30192000 30197630 30193700 30197630 2025-06-01+02:00 48 0 LOT-0003 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; used tp-abil - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1589807 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1589807 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1589807 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-13+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 09:00:00+01:00 false none none 3 Boîtes à archives longue conservation Boîtes à archives longue conservation supplies 30192000 30193700 30193700 30197630 2025-06-01+02:00 48 0