16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 03910A53-B8FA-EB29-71F127B80C2E50AC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://lecotentin.fr ORG-0002 Communauté d'agglomération du Cotentin 8 rue des Vindits Cherbourg-en-Cotentin 50130 FRD12 FRA 63860 MARGUERITTE David Président 0250791610 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 03910A73-B734-039D-2BCD17654ED604C4 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr 00632558-2024204/20242024-10-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 23a1499c-11ac-47c6-8f81-74466f68aa30 e1254c22-24c5-45d2-884a-2fa201ff09f3 2024-10-17+02:00 12:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublicsmanche.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 11 open false DCE-24-49 Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées Accord cadre mono-attributaire à bon de commande, sans montant minimum et avec montants maximum supplies 24310000 24310000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 1 Fourniture d'acide sulfurique et chlorhydrique en vrac Fourniture d'acide sulfurique et chlorhydrique en vrac supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) Ht 24310000 24311411 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 2 Fourniture de chaux hydratée en vrac Fourniture de chaux hydratée en vrac supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) Ht 24310000 24213000 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 3 Fourniture de chaux vive en vrac Fourniture de chaux vive en vrac supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht 24310000 24213000 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 4 Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht 24310000 24311900 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0005 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 5 Fourniture de chlorure de sodium Fourniture de chlorure de sodium supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000 euro(s) Ht 24310000 24312210 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0006 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 6 Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 tonnes Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 tonnes supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) Ht 24310000 24312122 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0007 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 7 Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 tonnes Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 tonnes supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) Ht 24310000 24312122 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0008 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 8 Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht 24310000 24311520 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0009 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. 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Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 9 Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro(s) Ht 24310000 24312220 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0010 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 10 Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euro(s) Ht 24310000 24310000 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours LOT-0011 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Les références du candidat au cours des 3 dernières années pour des prestations similaires Les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ allowed 1543014 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543014 none required not-allowed false no false price https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1543014 5 Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 2024-11-25+01:00 10:00:00+01:00 false none none 11 Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnnement Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnnement supplies Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) Ht 24310000 24310000 2025-01-01+01:00 12 3 Le marché public débute à compter du 1er janvier 2025 ou à la date de notification si elle intervient ultérieurement jusqu'au 31 décembre 2025. Il est ensuite reconductible tacitement 3 fois par période successive de douze mois En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adressera une lettre recommandée 3 mois avant la fin de la période en cours. En cas de non-reconduction du marché, quelles qu'en soient les raisons, la validité du marché court jusqu'à la fin de période en cours