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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA3518F853-CABA-A98C-D80CAFFC303ED16A
+33480041260publications-joue@aws-france.com
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Sia Habitat
67 Avenue des PotiersCs80649Douai59506FRE11FRA54088
M. PIERRE TONNEAUDirecteur Général0969321218correspondre@aws-france.com
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Tribunal Judiciaire de Lille
72913 avenue du Peuple BelgeLille59034FRE11FRA3518F87D-AE75-A1F7-0FA4A9D954EBC145
03207833330320785009tj1-lille@justice.fr
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Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
72913 avenue du Peuple BelgeLille59034FRE11FRA3518F88E-9104-BDB2-5097C4706966089D
03207833330320785009tj1-lille@justice.fr00634002-2024205/20242024-10-21+02:00
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nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.44open
falseR2024076TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE DE SIA HABITAT - RELANCE DES LOTS 24 - 25 - 26 et 27L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitairesworks4545310045453100DouaiDouai59500FRE11
FRALOT-0001
sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used
ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused
tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatusednot-allowedno-eu-fundsfalsenot-allowed
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Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ansfa-w-rc
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Le présent marché prendra effet au 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ansLOT-0002
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Le présent marché prendra effet au 1er janvier 2025 pour une durée d'un an. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ansLOT-0003
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